Conseil municipal du 2025-05-12

Rospez 12 mai 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Lotissement Résidence Ker Péré : Autorisation de signature de la convention de rétrocession des équipements commun dans - Maison intergénérationnelle_Avenants lot.11 - Voirie : route de Crec'h Morvan (VC25) et traverse route de Feunteuniou (VC33) - Bâtiments communaux_Prestations sécurité incendie - Convention de délégation de gestion pour l'exercice de la compétence de GEPU - Tirage des jurés d'assises pour la liste préparatoire pour l'année 2026 - Lotissement "Ker Péré" : convention de réalisation des travaux avec la SPLA Lannion Trégor Aménagement - Participation de solidarité 2025 au Centre Alimentaire du Trégor - Subvention aux associations pour l'année 2025 - Approbation du procès-verbal de la séance du 02 avril 2025 - Subventionà l'OGEC de l'école Ste Marie au titre des frais de cantine pour l'année 2023-2024 - Cantine et centre de loisirs : contrat d'engagement éducatif : recrutement de personnel - Cantine et centre de loisirs : Modification du quotient familial et des tarifs - Mise en place de la mission "Argent de Poche"

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Participation de solidarité 2025 au Centre Alimentaire du Trégor

2025

Subvention aux associations pour l'année 2025

2025

Subventionà l'OGEC de l'école Ste Marie au titre des frais de cantine pour l'année 2023-2024

2025

Cantine et centre de loisirs : Modification du quotient familial et des tarifs

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Lotissement Résidence Ker Péré : Autorisation de signature de la convention de rétrocession des équipements commun dans le domaine public à la commune de Rospez

2025

Convention de délégation de gestion pour l'exercice de la compétence de GEPU

2025

Lotissement "Ker Péré" : convention de réalisation des travaux avec la SPLA Lannion Trégor Aménagement

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Maison intergénérationnelle_Avenants lot.11

2025

Voirie : route de Crec'h Morvan (VC25) et traverse route de Feunteuniou (VC33)

2025

Bâtiments communaux_Prestations sécurité incendie

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Cantine et centre de loisirs : contrat d'engagement éducatif : recrutement de personnel

2025

Mise en place de la mission "Argent de Poche"

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Tirage des jurés d'assises pour la liste préparatoire pour l'année 2026

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 02 avril 2025

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