CM

12 mai 2025

Rospez 14 délibérations

14

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Participation de solidarité 2025 au Centre Alimentaire du Trégor

2025

Subvention aux associations pour l'année 2025

2025

Subventionà lOGEC de l'école Ste Marie au titre des frais de cantine pour l'année 2023-2024

2025

Cantine et centre de loisirs : Modification du quotient familial et des tarifs

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Lotissement Résidence Ker Péré : Autorisation de signature de la convention de rétrocession des équipements commun dans le domaine public à la commune de Rospez

2025

Convention de délégation de gestion pour l'exercice de la c'ompétence de GEPU

2025

Lotissement "Ker Péré" : convention de réalisation des travaux avec la SPLA Lannion Trégor Aménagement

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Maison intergénérationnelle_Avenants lot.11

2025

Voirie : route de Crech Morvan (VC25) et traverse route de Feunteuniou (VC33)

2025

Bâtiments communaux_Prestations sécurité incendie

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Cantine et centre de loisirs : contrat d'engagement éducatif : recrutement de personnel

2025

Mise en place de la mission "Argent de Poche"

Autres decisions 1 délibération
2025

Tirage des jurés dassises pour la liste préparatoire pour l'année 2026

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 02 avril 2025

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