CM

20 novembre 2024

Rospez 16 délibérations

16

délibérations

9

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

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Délibérations (16)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

ERRATUM_Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2025

2024

Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2025_corrigée

2024

Démolition de lancien boulodrome_demande de subvention

2024

Projet Maison Intergénérationnelle_Demande de subvention

2024

Projet Maison Intergénérationnelle_Demande de prêts

2024

Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2025

2024

Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

2024

BP_décisions modificatives n°2-3 et 4

2024

Salle des fêtes_ Suppression de la régie "foyer rural"

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Lotissement — La Salle-_point sur les logements sociaux

2024

Projet Maison Intergénérationnelle_Point sur les travaux et notamment situation du lot 1-VRD

2024

064_Définition des ZAER sur le territoire de la commune

Social & Santé 1 délibération
2024

Questions diverses_Les conditions doctroi des bons alimentaires

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Salle des fêtes_ Modification du règlement de location de la salle des fêtes et la salle annexe

Ressources humaines 1 délibération
2024

RH_Modification du tableau des emplois et des effectifs

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 02 oct 2024

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