Conseil municipal du 2024-11-20

Rospez 20 novembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - ERRATUM_Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2025 - Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2025_corrigée - Questions diverses_Les conditions d'octroi des bons alimentaires - Lotissement -La Salle-_point sur les logements sociaux - Démolition de l'ancien boulodrome_demande de subvention - Projet Maison Intergénérationnelle_Point sur les travaux et notamment situation du lot 1-VRD - Projet Maison Intergénérationnelle_Demande de subvention - Projet Maison Intergénérationnelle_Demande de prêts - 064_Définition des ZAER sur le territoire de la commune - Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2025 - Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 - BP_décisions modificatives n°2-3 et 4 - Salle des fêtes_ Modification du règlement de location de la salle des fêtes et la salle annexe - Salle des fêtes_ Suppression de la régie "foyer rural" - RH_Modification du tableau des emplois et des effectifs - Approbation du procès-verbal de la séance du 02 oct 2024

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

ERRATUM_Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2025

2024

Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2025_corrigée

2024

Démolition de l'ancien boulodrome_demande de subvention

2024

Projet Maison Intergénérationnelle_Demande de subvention

2024

Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2025

2024

Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Questions diverses_Les conditions d'octroi des bons alimentaires

2024

Projet Maison Intergénérationnelle_Demande de prêts

2024

064_Définition des ZAER sur le territoire de la commune

2024

BP_décisions modificatives n°2-3 et 4

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Lotissement — La Salle-_point sur les logements sociaux

2024

Projet Maison Intergénérationnelle_Point sur les travaux et notamment situation du lot 1-VRD

🎉 Événementiel & Tourisme 2 délibérations
2024

Salle des fêtes_ Modification du règlement de location de la salle des fêtes et la salle annexe

2024

Salle des fêtes_ Suppression de la régie "foyer rural"

🌱 Environnement 1 délibération
2024

RH_Modification du tableau des emplois et des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 02 oct 2024

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