24 juin 2025

Pass' Loisirs 2024 2025

D'ecisions du Maire sur D'elegation du Conseil

Marche D'exploitation et de Maintenance des Installations de Chauffage Communales

Composition de Lassemblee Deliberante de Cca Mandat 2026-2032 Accord Local

Convention Dadhesion Cadre A la Centrale Dachat Regionale « Breizh Achats »

Objet 1 Désignation D'un Secretaire de Seance

Avenant A la Convention dOccupation Temporaire des Parcelles Communales Rue Renan avec le Credit Agricole

Demande de D'eclaration Prealable et D'autorisations de Travaux pour la Renovation Energetique de L'ecole Elementaire de Kernevel

Demande de Permis D'amenager pour L'amenagement du C'entre Bourg de Kernevel

Convention Pluriannuelle de Partenariat entre la Commune et Finistere Habitat en Faveur de la Production de Logements Sociaux Rue de Scaër

Retrocession et Integration au Domaine Public Communal de la Voirie et des Espaces Communs du Lotissement Prive les Jardins de Kernevel, Rue du Parc

Subventions aux Associations

Programmation Culturelle 2025 2026 Tarifs des Spectacles et Ateliers

Subventions aux Ecoles Publiques Maternelles et Elementaires pour les Activites Pedagogiques

Emprunt Programme D'investissement

Avenant au Marche de Prestation Intellectuelle Assistance A Matrise Douvrage pour la Rehabilitation de Lehpad Kerlenn

Approbation des Proces — Verbaux du Conseil Municipal du 2 Avril 2025 et du Conseil Municipal du 14 Avril 2025

Creation D'emplois Non Permanents et Recrutement Dagents Contractuels pour Tenir Compte de Laccroissement Temporaire et Saisonnier D'activite

Creation D'emplois Non Permanents et Recrutement Danimateurs Saisonniers en Contrat D'engagement Educatif

Participation de la Commune aux Depenses de Transports Scolaires des Familles 2024-2025

Adoption D'une Motion en Faveur du Maintien de Lobligation de Creation D'un Centre Communal Daction Sociale (CCAS)

Convention de Partenariat entre la Commune et le C'omite de Chapelle du Moustoir

S'ollicitation du Fond de C'oncours Mobilite de C'oncarneau C'ornouaille Agglomeration (cca) pour L'acquisition de Mobilier Velos

Reglement D'utilisation du Centre Culturel Cadre dApplication pour la Location du Materiel Scenique Municipal

Avenant au Marché de Maitrise Duvre dans le Cadre du Projet de Rénovation Énergétique de L'école Élémentaire de Kernével