Conseil municipal du 2025-06-24
25
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
PASS' LOISIRS 2024 2025
DECISIONS DU MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL
MARCHE DEXPLOITATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE COMMUNALES
COMPOSITION DE LASSEMBLEE DELIBERANTE DE CCA MANDAT 2026-2032 ACCORD LOCAL
CONVENTION DADHESION CADRE A LA CENTRALE DACHAT REGIONALE « BREIZH ACHATS »
OBJET 1 DÉSIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
PROGRAMMATION CULTURELLE 2025 2026 TARIFS DES SPECTACLES ET ATELIERS
SUBVENTIONS AUX ECOLES PUBLIQUES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES POUR LES ACTIVITES PEDAGOGIQUES
EMPRUNT PROGRAMME DINVESTISSEMENT
DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE ET DAUTORISATIONS DE TRAVAUX POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE LECOLE ELEMENTAIRE DE KERNEVEL
DEMANDE DE PERMIS DAMENAGER POUR LAMENAGEMENT DU CENTRE BOURG DE KERNEVEL
CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET FINISTERE HABITAT EN FAVEUR DE LA PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX RUE DE SCAËR
RETROCESSION ET INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA VOIRIE ET DES ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT PRIVE LES JARDINS DE KERNEVEL, RUE DU PARC
AVENANT A LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DES PARCELLES COMMUNALES RUE RENAN AVEC LE CREDIT AGRICOLE
SOLLICITATION DU FOND DE CONCOURS MOBILITE DE CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION (CCA) POUR LACQUISITION DE MOBILIER VELOS
AVENANT AU MARCHE DE PRESTATION INTELLECTUELLE ASSISTANCE A MATRISE DOUVRAGE POUR LA REHABILITATION DE LEHPAD KERLENN
APPROBATION DES PROCES — VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2025 ET DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2025
CREATION DEMPLOIS NON PERMANENTS ET RECRUTEMENT DAGENTS CONTRACTUELS POUR TENIR COMPTE DE LACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER DACTIVITE
CREATION DEMPLOIS NON PERMANENTS ET RECRUTEMENT DANIMATEURS SAISONNIERS EN CONTRAT DENGAGEMENT EDUCATIF
PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX DEPENSES DE TRANSPORTS SCOLAIRES DES FAMILLES 2024-2025
ADOPTION DUNE MOTION EN FAVEUR DU MAINTIEN DE LOBLIGATION DE CREATION DUN CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE (CCAS)
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LE COMITE DE CHAPELLE DU MOUSTOIR
REGLEMENT DUTILISATION DU CENTRE CULTUREL CADRE D'APPLICATION POUR LA LOCATION DU MATERIEL SCENIQUE MUNICIPAL
AVENANT AU MARCHÉ DE MAITRISE DUVRE DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE LÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DE KERNÉVEL
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