Conseil municipal du 2024-02-20
19
délibérations
8
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Social & Santé
Synthèse
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CONVENTION ACTUALISEE D'ADHESION AU SERVICE COMMUN DES RH
DECISIONS DU MAIRE
AVIS DE LA COMMUNE PROJET ARRETE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2024 2030
PLAN BIODIVERSITE COMMUNAL SOLLICITATION FINANCIERE
ENVELOPPE 2024 POUR LE CIA
CONVENTION ACTUALISEE D'ADHESION AU SERVICE COMMUN INSTRUCTION DU DROIT DES SOLS
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU 23 JANVIER 2024
DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
CREANCES ETEINTES DECISION D'EFFACEMENT DES DETTES
DEMANDE DE SUBVENTION DETR REAMENAGEMENT DU BOURG DE KERNEVEL
DEMANDE DE SUBVENTION DETR REHABILITATION DE L'ANCIEN FOYER DE VIE PROJET FRANCE SERVICES
TARIFS 2024 COMPLEMENTS
DOB 2024 CCAS
MODIFICATION DE LA CONVENTION ENTRE LE CENTRE SOCIAL ET LA COMMUNE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN CONSEILLER NUMERIQUE POUR LE DEPLOIEMENT SUR LA MAISON FRANCE SERVICES
INFORMATION ORGANISATION PROVISOIRE DU FONCTIONNEMENT DU POLE FRANCE SERVICES
CONVENTION ACTUALISEE D'ADHESION AU SERVICE COMMUN DES SYSTEMES D'INFORMATION
CONVENTION DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES ESPACES COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ENTRE LA COMMUNE ET ESPACIL ACCESSION
DEMANDE DE SUBVENTION DETR DECONSTRUCTION DU FOYER DE VIE DES ETAGNS ET DU LOCAL RUE LOUISE MICHEL
CREATION D'UNE COMMISSION SECTORISATION SCOLAIRE
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