20 février 2024
19
délibérations
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
D'ecisions du Maire
Avis de la Commune Projet Arrete du Programme Local de lHabitat 2024 2030
Plan Biodiversite Communal Sollicitation Financiere
Enveloppe 2024 pour le CIA
Convention Actualisee dAdhesion au Service Commun Instruction du Droit des Sols
Approbation du Proces — Verbal du 23 Janvier 2024
Designation d'Un Secretaire de Seance
Creances Eteintes Decision dEffacement des Dettes
Demande de Subvention D'ETR Reamenagement du Bourg de Kernevel
Demande de Subvention D'ETR Rehabilitation de l'Ancien Foyer de Vie Projet France Services
Tarifs 2024 Complements
Convention Actualisee dAdhesion au Service Commun des Rh
Information Organisation Provisoire du Fonctionnement du Pole France Services
Convention Actualisee dAdhesion au Service Commun des Systemes dInformation
Dob 2024 CCAS
Modification de la Convention entre le C'entre Social et la Commune pour la Mise A Disposition d'Un Conseiller N'umerique pour le D'eploiement sur la Maison France Services
Convention de Retrocession de la Voirie et des Espaces C'ommuns dans le D'omaine Public Communal entre la Commune et Espacil Accession
Demande de Subvention D'ETR D'econstruction du Foyer de Vie des Etagns et du Local Rue L'ouise Michel
Creation d'Une Commission Sectorisation Scolaire
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