Conseil municipal du 2024-02-20

Rosporden 20 février 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

8

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

19 délibérations - CONVENTION ACTUALISEE D'ADHESION AU SERVICE COMMUN DES RH - DECISIONS DU MAIRE - DOB 2024 CCAS - INFORMATION ORGANISATION PROVISOIRE DU FONCTIONNEMENT DU POLE FRANCE SERVICES - AVIS DE LA COMMUNE PROJET ARRETE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2024 2030 - PLAN BIODIVERSITE COMMUNAL SOLLICITATION FINANCIERE - CONVENTION DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES ESPACES COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ENTRE LA COMMUNE ET ESPAC - MODIFICATION DE LA CONVENTION ENTRE LE CENTRE SOCIAL ET LA COMMUNE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN CONSEILLER NUMERIQUE - ENVELOPPE 2024 POUR LE CIA - CREANCES ETEINTES DECISION D'EFFACEMENT DES DETTES - DEMANDE DE SUBVENTION DETR DECONSTRUCTION DU FOYER DE VIE DES ETAGNS ET DU LOCAL RUE LOUISE MICHEL - DEMANDE DE SUBVENTION DETR REAMENAGEMENT DU BOURG DE KERNEVEL - DEMANDE DE SUBVENTION DETR REHABILITATION DE L'ANCIEN FOYER DE VIE PROJET FRANCE SERVICES - CREATION D'UNE COMMISSION SECTORISATION SCOLAIRE - TARIFS 2024 COMPLEMENTS - CONVENTION ACTUALISEE D'ADHESION AU SERVICE COMMUN INSTRUCTION DU DROIT DES SOLS - CONVENTION ACTUALISEE D'ADHESION AU SERVICE COMMUN DES SYSTEMES D'INFORMATION - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 23 JANVIER 2024 - DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 8 délibérations
200224

CONVENTION ACTUALISEE D'ADHESION AU SERVICE COMMUN DES RH

200224

DECISIONS DU MAIRE

200224

AVIS DE LA COMMUNE PROJET ARRETE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2024 2030

200224

PLAN BIODIVERSITE COMMUNAL SOLLICITATION FINANCIERE

200224

ENVELOPPE 2024 POUR LE CIA

200224

CONVENTION ACTUALISEE D'ADHESION AU SERVICE COMMUN INSTRUCTION DU DROIT DES SOLS

200224

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU 23 JANVIER 2024

200224

DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

💶 Finances & Budget 4 délibérations
200224

CREANCES ETEINTES DECISION D'EFFACEMENT DES DETTES

200224

DEMANDE DE SUBVENTION DETR REAMENAGEMENT DU BOURG DE KERNEVEL

200224

DEMANDE DE SUBVENTION DETR REHABILITATION DE L'ANCIEN FOYER DE VIE PROJET FRANCE SERVICES

200224

TARIFS 2024 COMPLEMENTS

❤️ Social & Santé 2 délibérations
200224

DOB 2024 CCAS

200224

MODIFICATION DE LA CONVENTION ENTRE LE CENTRE SOCIAL ET LA COMMUNE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN CONSEILLER NUMERIQUE POUR LE DEPLOIEMENT SUR LA MAISON FRANCE SERVICES

👥 Ressources humaines 2 délibérations
200224

INFORMATION ORGANISATION PROVISOIRE DU FONCTIONNEMENT DU POLE FRANCE SERVICES

200224

CONVENTION ACTUALISEE D'ADHESION AU SERVICE COMMUN DES SYSTEMES D'INFORMATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
200224

CONVENTION DE RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES ESPACES COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ENTRE LA COMMUNE ET ESPACIL ACCESSION

200224

DEMANDE DE SUBVENTION DETR DECONSTRUCTION DU FOYER DE VIE DES ETAGNS ET DU LOCAL RUE LOUISE MICHEL

🎓 Éducation 1 délibération
200224

CREATION D'UNE COMMISSION SECTORISATION SCOLAIRE

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