CM

3 décembre 2025

Rostrenen 21 délibérations

21

délibérations

9

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

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Délibérations (21)

Finances & Budget 9 délibérations

Subvention_CCAS

Subvention_Harpan

Subvention_OGEC

Cloture bdg assainissement

Participation_mutuelle

Tarifs_communaux

Fongibilite credits 2026

DM1 — budget-assainissement

DM2 — budget-principal

Culture & Patrimoine 6 délibérations

Convention s'ervitude chemins ruraux

Tarifs lotissement kastell dour

Convention s'ervitude enedis s'uperchargeur

Cession-ZD35

Don_oeuvres

Redevance — occupation-domaine-public

Ressources humaines 3 délibérations

Modalite astreinte technique

Isfe

Modification tableau emploi

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

D'ebat_padd

Padd

Autres decisions 1 délibération

Ouverture dominicale commercre

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