Conseil municipal du 2024-05-24

Rostrenen 24 mai 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

1

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Avenant n°2 au marché de restauration scolaire - Echanges et acquisition de terrain_Mme. AMOUR - Décisions du Maire au sens de l'article L.2122-22 du CGCT - Convention de stationnement_M. GUILLERM Ronan - Convention de stationnement_Street Art Sans Frontières - Convention opérationnelle d'actions foncières avec l'EPFB - Refus du transfert de la compétence publicité extérieure - Echanges et acquisition de terrain_Mme. AMOUR

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
40

Avenant n°2 au marché de restauration scolaire

45

Convention opérationnelle d'actions foncières avec l'EPFB

49

Echanges et acquisition de terrain_Mme. AMOUR

49

Echanges et acquisition de terrain_Mme. AMOUR

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
44

Refus du transfert de la compétence publicité extérieure

47

Convention de stationnement_Street Art Sans Frontières

48

Convention de stationnement_M. GUILLERM Ronan

🌱 Environnement 1 délibération
50

Décisions du Maire au sens de l'article L.2122-22 du CGCT

WEB megalis:2024:7495:2024-05-24
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