5 avril 2024

Travaux divers de voirie — Autorisation donnée au Maire de signer les devis

Marché de travaux_Groupement de commande_Programme voirie 2024_ Autorisation donnée au Maire de lancer la consultation et la signature du marchés

Marché de travaux_Installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture de l'école publique

Marché de travaux de sécurisation d'un mu de soutènement et convention de participation aux travaux

Demande de permis de d'émolir_Garage Maison ancienne gare

Urbanisme_Biens sans maître_Acquisition de plein droit_Propriété Castrec

Urbanisme_Vente de terrain à M. HARRACH Sofiane

Personnel Communal_Tableau annuel davancement de grade des agents

Personnel Communal_Prime de pouvoir dachat exceptionnelle

Personnel Communal_Adoption règlement intérieur santé et sécurité

Représentation de la Commune au sein du Conseil dadministration de Dynamique Emploi Services

Dérogation pour le maintien à la semaine de 4 jours à l'école publique à compter de la rentrée 2024/2025

Communication du rapport dobservations définitives de la CRC de la CCKB

Placement de trésorerie — Ouverture d'un ou plusieurs comptes à terme auprès de l'Etat

Décisions du Maire au sens de larticle L.2122-22 du CGCT