Conseil municipal du 2024-02-16

Rostrenen 16 février 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Travaux d'éclairage public Stade A. Girot et demande de financement_Approbation - Rapport d'information du Maire_Délégation article L.2122-22 du CGCT - Avis sur le dossier de demande environnementale_GUEGAN TP - Convention de servitudes ENEDIS_Autorisation donnée au Maire de signer la convention - Convention TZEE_Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention - Organisme de Gestion de lÉcole Catholique Notre-Dame de Rostrenen (OGEC) Acompte sur forfait communal 2024 - Approbatio - Maîtrise d'oeuvre_Poste de refoulement de Saint-Jacques_Autorisation donnée au maire de signer le marché

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2

Maîtrise d'oeuvre_Poste de refoulement de Saint-Jacques_Autorisation donnée au maire de signer le marché

3

Travaux d'éclairage public Stade A. Girot et demande de financement_Approbation

6

Convention TZEE_Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention

💶 Finances & Budget 1 délibération
1

Organisme de Gestion de lÉcole Catholique Notre-Dame de Rostrenen (OGEC) Acompte sur forfait communal 2024 - Approbation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
7

Convention de servitudes ENEDIS_Autorisation donnée au Maire de signer la convention

🌱 Environnement 1 délibération
8

Avis sur le dossier de demande environnementale_GUEGAN TP

🛡️ Sécurité 1 délibération
10

Rapport d'information du Maire_Délégation article L.2122-22 du CGCT

WEB megalis:2024:7495:2024-02-16
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