Conseil municipal du 2024-05-24

Rostrenen 24 mai 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Autres decisions

2

Transport & Mobilité

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Avenant n°2 au marché de restauration scolaire - Echanges et acquisition de terrain_Mme. AMOUR - Décisions du Maire au sens de l'article L.2122-22 du CGCT - Convention de stationnement_M. GUILLERM Ronan - Convention de stationnement_Street Art Sans Frontières - Convention opérationnelle d'actions foncières avec l'EPFB - Refus du transfert de la compétence publicité extérieure - Echanges et acquisition de terrain_Mme. AMOUR

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
44

Refus du transfert de la compétence publicité extérieure

45

Convention opérationnelle d'actions foncières avec l'EPFB

50

Décisions du Maire au sens de l'article L.2122-22 du CGCT

🚲 Transport & Mobilité 2 délibérations
47

Convention de stationnement_Street Art Sans Frontières

48

Convention de stationnement_M. GUILLERM Ronan

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
49

Echanges et acquisition de terrain_Mme. AMOUR

49

Echanges et acquisition de terrain_Mme. AMOUR

🎓 Éducation 1 délibération
40

Avenant n°2 au marché de restauration scolaire

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7495:2024-05-24
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