CM

5 avril 2024

Rostrenen 15 délibérations

15

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
25

Travaux divers de voirie — Autorisation donnée au Maire de signer les devis

28

Marché de travaux de sécurisation d'un mu de soutènement et convention de participation aux travaux

30

Urbanisme_Biens sans maître_Acquisition de plein droit_Propriété Castrec

31

Urbanisme_Vente de terrain à M. HARRACH Sofiane

Environnement 3 délibérations
12

Personnel Communal_Tableau annuel davancement de grade des agents

26

Marché de travaux_Groupement de commande_Programme voirie 2024_ Autorisation donnée au Maire de lancer la consultation et la signature du marchés

27

Marché de travaux_Installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture de l'école publique

Ressources humaines 2 délibérations
13

Personnel Communal_Prime de pouvoir dachat exceptionnelle

17

Représentation de la Commune au sein du Conseil dadministration de Dynamique Emploi Services

Autres decisions 2 délibérations
29

Demande de permis de d'émolir_Garage Maison ancienne gare

32

Décisions du Maire au sens de larticle L.2122-22 du CGCT

Social & Santé 1 délibération
14

Personnel Communal_Adoption règlement intérieur santé et sécurité

Éducation 1 délibération
15

Dérogation pour le maintien à la semaine de 4 jours à l'école publique à compter de la rentrée 2024/2025

Administration 1 délibération
16

Communication du rapport dobservations définitives de la CRC de la CCKB

Finances & Budget 1 délibération
24

Placement de trésorerie — Ouverture d'un ou plusieurs comptes à terme auprès de l'Etat

📬 Suivre Rostrenen

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.