Conseil municipal du 2024-02-16

Rostrenen 16 février 2024 7 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Éducation

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Sport

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Travaux d'éclairage public Stade A. Girot et demande de financement_Approbation - Rapport d'information du Maire_Délégation article L.2122-22 du CGCT - Avis sur le dossier de demande environnementale_GUEGAN TP - Convention de servitudes ENEDIS_Autorisation donnée au Maire de signer la convention - Convention TZEE_Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention - Organisme de Gestion de lÉcole Catholique Notre-Dame de Rostrenen (OGEC) Acompte sur forfait communal 2024 - Approbatio - Maîtrise d'oeuvre_Poste de refoulement de Saint-Jacques_Autorisation donnée au maire de signer le marché

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2

Maîtrise d'oeuvre_Poste de refoulement de Saint-Jacques_Autorisation donnée au maire de signer le marché

6

Convention TZEE_Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention

7

Convention de servitudes ENEDIS_Autorisation donnée au Maire de signer la convention

🎓 Éducation 1 délibération
1

Organisme de Gestion de lÉcole Catholique Notre-Dame de Rostrenen (OGEC) Acompte sur forfait communal 2024 - Approbation

⚽ Sport 1 délibération
3

Travaux d'éclairage public Stade A. Girot et demande de financement_Approbation

🌱 Environnement 1 délibération
8

Avis sur le dossier de demande environnementale_GUEGAN TP

👥 Ressources humaines 1 délibération
10

Rapport d'information du Maire_Délégation article L.2122-22 du CGCT

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7495:2024-02-16
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