28 novembre 2025
17
délibérations
5
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Approbation du Pv CM 01-10-2025
Transfert de la Competence Assainissement Collectif
Modification Statuts Sdem
Georeferencement Eclairage Public
Convention de Mise A Disposition du Robot D'esherbeur
Redevance Performance des Systemes Asst
Tarifs Asst 2026
Ifer
DM 1 Commune
Ouverture de Credits Ivestissement pour 2026
Location Salle Polyvalente Tarifs 2026
Concession C'imetiere Tarifs 2026
Cavurnes Tarifs 2026
Modification Temps de Travail D un Emploi Adjoint Administratif
Frais de Deplacement
Convention Relative A la Restauration Scolairedes Personnels du Ministere de l en
Convention de Partenariat avec Presence Verte
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