6 décembre 2024
16
délibérations
7
Finances & Budget
5
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Location Salle Polyvalente Tarifs 2025
Cavurnes Tarifs 2025
Tarifs Assainissement 2025
Redevance Performance des Systemes D Assainissement Collectif 2025
D'ecisions Modificatives Budget Asst 1
Creances Eteintes Budget Commune
Creances Eteintes Budget Asst
Renouvellement de la Convention avec la Saur
Ouverture de Credits Investissement 2025
Ouverture de Credits Investissement pour 2025
Modification des Statuts de Roi Morvan Communaute
D'esignation D un Referent L'utte C'ontre les Especes Vegetales et Animales A Enjeux S'ante Humaine
Autorisation de Signature de la Convention Generale D Utilisation des Missions Facultatives du Cdg 56
Signature de la Convention Relative A la Vente de Mobiliers Urbains
Approbation du Pv Conseil Municipal du 18 Octobre 2024
Concession C'imetiere Tarifs 2025
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