Conseil municipal du 2026-01-14
Rouvray
14 janvier 2026
6 délibérations
6
délibérations
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Délibération sur le risque Prévoyance et Santé
- Délibération sur la modification de l'indemnisation des agents territoriaux placés en arrêt maladie ordinaire
- Admission en non valeur de créances irrecouvrables
- Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la prise en charge de frais de voyage scolaire
- Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement dans lattente du vote du budget primitif
- Admission en non-valeur des créances irrecouvrables
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Finances & Budget
4 délibérations
2026
Admission en non valeur de créances irrecouvrables
2026
Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la prise en charge de frais de voyage scolaire
2026
Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement dans lattente du vote du budget primitif 2026
2026
Admission en non — valeur des créances irrecouvrables
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Ressources humaines
2 délibérations
2026
Délibération sur le risque Prévoyance et Santé
2026
Délibération sur la modification de l'indemnisation des agents territoriaux placés en arrêt maladie ordinaire
WEB
recia:2026:34011:2026-01-14
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