Conseil municipal du 2026-01-14

Rouvray 14 janvier 2026 6 délibérations
Document source

6

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Délibération sur le risque Prévoyance et Santé - Délibération sur la modification de l'indemnisation des agents territoriaux placés en arrêt maladie ordinaire - Admission en non valeur de créances irrecouvrables - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la prise en charge de frais de voyage scolaire - Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement dans lattente du vote du budget primitif - Admission en non-valeur des créances irrecouvrables

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

Admission en non valeur de créances irrecouvrables

2026

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la prise en charge de frais de voyage scolaire

2026

Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement dans lattente du vote du budget primitif 2026

2026

Admission en non — valeur des créances irrecouvrables

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Délibération sur le risque Prévoyance et Santé

2026

Délibération sur la modification de l'indemnisation des agents territoriaux placés en arrêt maladie ordinaire

WEB recia:2026:34011:2026-01-14
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