CM
14 janvier 2026
Rouvray
6 délibérations
6
délibérations
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Finances & Budget
4 délibérations
2026
Admission en non valeur de créances irrecouvrables
2026
Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la prise en charge de frais de voyage scolaire
2026
Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement dans lattente du vote du budget primitif 2026
2026
Admission en non — valeur des créances irrecouvrables
Ressources humaines
2 délibérations
2026
Délibération sur le risque Prévoyance et S'anté
2026
Délibération sur la modification de l'indemnisation des agents territoriaux placés en arrêt maladie ordinaire
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