Conseil municipal du 2026-03-26

Roz-sur-Couesnon 26 mars 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Autres decisions

2

Social & Santé

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Désignation représentant COS BREIZH - Désignation délégués au conseil école - Désignation des membres élus au CA CCAS - Fixation nombre administrateur CA CCAS - Désignation délégué syndicat eaux Landal - Désignation délégué syndicat département énergie SDE35 - Désignation conseiller commission contrôle liste électorale - Création des commissions communales et désignation des membres Annule et remplace 2026018 - Membres CCID - Création des commissions communales et désignation des membres - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2026

Désignation représentant COS BREIZH

2026018

Création des commissions communales et désignation des membres Annule et remplace 2026018

2026018

Création des commissions communales et désignation des membres

2026019

Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

2026020

Membres CCID

2026021

Désignation conseiller commission contrôle liste électorale

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2026

Désignation des membres élus au CA CCAS

2026024

Fixation nombre administrateur CA CCAS

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

Désignation délégué syndicat eaux Landal

2026

Désignation délégué syndicat département énergie SDE35

🎓 Éducation 1 délibération
2026

Désignation délégués au conseil école

WEB scdl:21350247900016:2026-03-26
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