22 janvier 2026
12
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
3
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Roz-sur-Couesnon ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Roz-sur-Couesnon pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Roz-sur-Couesnon — 9 €/moisDélibérations (12)
Achat emprise communale
Loyer décembre Rue de la Bossette
Echanges sans soulte parcelles entre commune Mme Henri et Mazier
Location logement 5bis place de lEglise loyer
Adhésion à la convention participation risque santé du CDG35 et montant de la participation de la commune
Autorisation pour engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement
Renouvellement de la ligne de trésorerie
RQPS Landal
RQPS Beaufort
RQPS Comcom Déchets
Avis consultation public SCEA Lys
Renouvellement dérogation organisation temps scolaire 4 jours
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