Conseil municipal du 2026-03-06

Sai 6 mars 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

13

Finances & Budget

1

Administration

1

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Mise à jour de la délibération Budget primitif 2026 et fongibilité des crédits - Vote du Budget 2026 et fongibilité des crédits - Vote du Compte Financier Unique de l'année 2025 - Signatures Budget Primitif 2026 CCAS - Affectation du résultat de l'année 2025 - Annexe D01_2026_03 signatures CFU 2025 CCAS - Affectation des résultats de l'année 2025 - Autorisation à signer la convention d'accompagnement par CITEO en matière de lutte contre les déchets abandonnés - Autorisation à signer la Convention Territoriale Globale de services aux familles (CTG) - Budget primitif de l'année 2026 et fongibilité des crédits - Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 - Validation des tarifs communaux année 2026 - page de signatures BP 2026 - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2025 - page de signature vote du CFU 2025 - Vote des taux d'impôts directs locaux de l'année 2026

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
1

Vote du Compte Financier Unique de l'année 2025

3

Vote du Budget 2026 et fongibilité des crédits

4

Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025

5

Affectation des résultats de l'année 2025

6

Vote des taux d'impôts directs locaux de l'année 2026

7

Budget primitif de l'année 2026 et fongibilité des crédits

8

Validation des tarifs communaux année 2026

401

page de signature vote du CFU 2025

701

page de signatures BP 2026

2202603

Affectation du résultat de l'année 2025

7202603

Mise à jour de la délibération Budget primitif 2026 et fongibilité des crédits

101202603

Annexe D01_2026_03 signatures CFU 2025 CCAS

301202603

Signatures Budget Primitif 2026 CCAS

🏛️ Administration 1 délibération
1

Approbation du procès — verbal de la séance du 12 décembre 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2

Autorisation à signer la convention d'accompagnement par CITEO en matière de lutte contre les déchets abandonnés

❤️ Social & Santé 1 délibération
3

Autorisation à signer la Convention Territoriale Globale de services aux familles (CTG)

WEB scdl:21290246400016:2026-03-06
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