22 novembre 2022
15
délibérations
5
Finances & Budget
3
Environnement
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Fipdr Demande de Subvention
Demande de Subvention D'ETR pour l'Acquisition d'Un Entrepot en Vue de la Realisation d'Un C'entre Technique Municipal
Attributions de Compensation 2022 — Montant Definitif
Participation aux Frais de Fonctionnement des Eleves Scolarises Hors Communes Anne 2021/2022 Commune dHerbignac
D'ecision Budgetaire Modificative N°1/2022 - Budget Principal ??rajout d'Une Piece J'ointe (oubli)
Rapport Annuel 2021 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets Menagers et Assimiles
Rapport Annuel 2021 sur le Prix et la Qualite des Services Publics de l'Eau et de lAssainissement Collectif et Non Collectif
Rapport Annuel 2021 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Gestion des Centres Aquatiques
Indemnite Forfaitaire pour les Stagiaires (annule et Remplace la Precedente Envoi le 28/11/2022, Erreur Materielle)
Gratification pour les Stagiaires Etudiants
Modification du Tableau des Effectifs
Convention de Mise A Disposition de L'ocaux Ogec Ste Anne - Mairie St Lyphard
Convention de Prestation de Services — Gestion des Archives Mairie de St-Lyphard
Conseil des S'ages — C'omposition
Modification des Statuts du Sydela
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