16 mai 2023

Tarifs communaux — Année 2023- location de terrains de tennis

Pacte financier et fiscal 2023-2026

Autorisation de signature d'un bail emphytéotique entre l'établissement public foncier local de Loire Atlantique et la commune?de Saint-Lyphard Parcelle ZC 179 située Rue des Acacias

Versement d'une contribution exceptionnelle au budget du syndicat mixte du parc naturel régional de Brière

Tarification du restaurant scolaire — Année 2023-2024

Tarifications des services périscolaires les mercredis et extrascolaires- Année scolaire 2023-2024

Frais de fonctionnement école publique Les roselières Année scolaire 2023-2024

Montant des subventions scolaires des écoles et des collèges - Année scolaire 2023/2024

Acquisition d'une portion de parcelle cadastrée ZH 145 7 La Chapelle ?Annule et remplace

Convention de prise en charge des frais de raccordement au réseau électrique - La maison neuve

Convention UFCV — Gestion des activités j'eunesse de la commune de Saint-Lyphard - Avenant 2023

Convention de mise à disposition de locaux OGEC STE ANNE / Mairie de Saint-Lyphard?Avenant pour l'année scolaire 2023/2024?

Renouvellement pour 4 ans de la convention d'objectifs et de financement entre la ville de Saint-Lyphard ?et la Caisse dallocations familiales de Loire-Atlantique pour l'accueil régulier, occasionne

Convention de partenariat entre la commune de Saint-Lyphard et Cap Atlantique - Réalisation danalyses rapides de ?la qualité des eaux de baignades - saison 2023

Utilisation et attribution de véhicules de services et de fonction - Année 2023

Modification du tableau des effectifs

Désignation d'un référent déontologue de lélu local

Fournitures scolaires — Année 2023-2024