19 décembre 2023

Tarifs Communaux 2024?annule et Remplace le N°d202312101 (erreur Materielle sur la Piece Jointe N°1)

Tarifs Communaux Annee 2024

Autorisation dEngager, Liquider et Mandater les Depenses d'Investissements Avant le Vote du Budget 2024

Demande de Subvention D'ETR 2024 pour la Construction d'Un Terrain de Football Synthetique avec Piste d'Athletisme Scoalire Attenante

Demande de Subvention DSIL 2024 pour la Renovation Energetique de l'Ecole les Roselieres

Demande de Subvention Fafa 2024 pour la Construction d'Un Terrain de Football Synthetique avec Piste d'Athletisme Scolaire Attenante

Fipdr Securisation des Ecoles

Autorisation de Signature d'Une Convetnion avec le Departement dans le Cadre de la Taxe Additionnelle de Sejour Votee par le Departement de Loire-Atlantique

Convention Communale de Coordination entre la Police Municipale et les Forces de Securite de l'Etat

Autorisation de Signature de la Convention de Partenariat pour la Prise en Charge de L4accompagnement Individuel dans la Demarche "mon Resto Responsable"

D'esaffectation Suivie du D'eclassement du D'omaine Public de la Parcelle Zv 732 S'ituee au 221 Kerbourg Puis Cession de C'ette Parcelle

Classeemnt de la Parcelle Cadastree Zv 725 "la Madeleine Rue Pierre de Coubertin et Rue Rene Lacoste dans le Domaine Public Communal

Classement des Parcelles Cadastrees Ze 145 Ze 176 Ze 180 Rue de la Vallee Rue des Gros Fosses dans le Dommaine Public Communal

Zones dAcceleration des Energies Renouvelables - Validation de la Carte de Potentiel

Mise A Jour du Tabal'eau des Effectifs et des Emplois