12 novembre 2024
20
délibérations
8
Ressources humaines
7
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Regime Indemnitaire pour les Cadres d'Emplois de Pm - Indemnite Speciale de Fonction et dEngagement
Subventions Exercice 2024
Validation des Avantages Sociaux Locaux
Protection Sociale Complementaire — Conventions de Participation pour la Couverture du Risque Prevoyance des Agents
Mise A Jour du Tableau des Effectifs et des Emplois
Mise A Jour du Tableau des Effectifs et des Emplois
Creation d'Une Ecole Interne de Formation
Statut de Formateur Interne Occasionnel
Convention de Mise A Disposition de Fonctionnaires de Police Municipale entre les Communes de St-Lyphard et de St-J'oachim
Convention de Mise A Disposition de Fonctionnaires de Police Municipale entre les Communes de St-Lyphard et de Herbignac
Convention de Mise A Disposition de Fonctionnaires de Police Municipale entre les Communes de St Lyphard et de Guerande
Rapport Annuel 2023 Cap Atlantique sur le Prix et Ka Qualite du Service Public de Gestion des Centres Aquatiques
Bail Commercial — Locaposte / Maison France Services au 1er Janvier 2025
Acquisitions des Parcelles Cadastrees Zn 379, Zn 381, Zn 383 et Cession de la Parcelle Cadastree Zn 386 - le Mouchoir /le Nezil Projet de Liaison Douce
Acquisitions des Parcelles Cadastrees
Attribution de Compensation 2024 — Montant Definitif
Placements Financiers (compte A Terme)
Participation aux Frais de Fonctionnement des Eleves Scolarises Hors Communes Annee 2023 2024 - Commune Herbignac
Rapport Annuel 2023 Cap Atlantique sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets Menagers et Assimiles
Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualite des Services Publics de l'Eau et de lAssainissement Collectif et Non Collectif
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