10 décembre 2024
18
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Tarifs Communaux - Annee 2025
Retire et Remplace la Deliberation N° D2024 12 101 - Erreur Materielle- Tarifs Communaux 2025
Autorisation dEngager, Liquider et Mandater les Depenses d'Investissements Avant le Vote du Budget 2025
Subventions — Exercice 2024
Demande de Subvention D'ETR 2025 pour l'Achat et la D'econstruction d'Une Parcelle A Vocation de Logements S'eniors / S'ociaux et C'ellule C'ommerciale S'ituee 8 Rue de Bretagne
Rapport Triennal Relatif A la Consommation Fonciere - Bilan 1 de 2024
Acquisition de la Parcelle Cadastree Zk 132 Ile Grands Arbres
Renouvellement de la Convention Safer
Convention de Mise A Disposition de Services pour l'Assistance A Maitrise d'Ouvrage (amo) "energie " de la Commune de St-Lyphard dans le C'adre d'Un Projet de Renovation Globale de son Patrimoine Bati
Cession de la Parcelle Yb 272 Kerlo
Integration au Domaine Public Communal d'Une Parcelle Non Cadastree - la Pierre Fendue
Autorisation de Signature d'Une Convention de Concession Longue Duree de Places de Stationnement sur le Domaine Public - Parking Rue Bretagne / Rue Vignonnet
RETIRE ET REMPLACE LA DELIBERATION n° D2024 12 111 bis - ERREUR MATERIELLE / DESIGNATION DUN ELU MUNICIPAL DANS LA COMMISSION "MOBILITES" DE CAPATLANTIQUE LA BAULE GUERANDE AGGLO
Designation d'Un Elu Municipal dans le Comite Partenaire Mobilite College N°2 Partenaires Institutionnels de Capatlantique la Baule Guerande Agglo
Conseil des S'ages — Mise A J'our C'omposition
Reglement Interieur Mise A Jour 2024
Reglement de Formation Mise A Jour 2024
Mise A Jour du Reglement des Salles Communales
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