CM

10 décembre 2024

Sai 18 délibérations

18

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (18)

Finances & Budget 5 délibérations

Tarifs Communaux - Annee 2025

Retire et Remplace la Deliberation N° D2024 12 101 - Erreur Materielle- Tarifs Communaux 2025

Autorisation dEngager, Liquider et Mandater les Depenses d'Investissements Avant le Vote du Budget 2025

Subventions — Exercice 2024

Demande de Subvention D'ETR 2025 pour l'Achat et la D'econstruction d'Une Parcelle A Vocation de Logements S'eniors / S'ociaux et C'ellule C'ommerciale S'ituee 8 Rue de Bretagne

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Rapport Triennal Relatif A la Consommation Fonciere - Bilan 1 de 2024

Acquisition de la Parcelle Cadastree Zk 132 Ile Grands Arbres

Renouvellement de la Convention Safer

Convention de Mise A Disposition de Services pour l'Assistance A Maitrise d'Ouvrage (amo) "energie " de la Commune de St-Lyphard dans le C'adre d'Un Projet de Renovation Globale de son Patrimoine Bati

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Cession de la Parcelle Yb 272 Kerlo

Integration au Domaine Public Communal d'Une Parcelle Non Cadastree - la Pierre Fendue

Autorisation de Signature d'Une Convention de Concession Longue Duree de Places de Stationnement sur le Domaine Public - Parking Rue Bretagne / Rue Vignonnet

Autres decisions 3 délibérations

RETIRE ET REMPLACE LA DELIBERATION n° D2024 12 111 bis - ERREUR MATERIELLE / DESIGNATION DUN ELU MUNICIPAL DANS LA COMMISSION "MOBILITES" DE CAPATLANTIQUE LA BAULE GUERANDE AGGLO

Designation d'Un Elu Municipal dans le Comite Partenaire Mobilite College N°2 Partenaires Institutionnels de Capatlantique la Baule Guerande Agglo

Conseil des S'ages — Mise A J'our C'omposition

Ressources humaines 2 délibérations

Reglement Interieur Mise A Jour 2024

Reglement de Formation Mise A Jour 2024

Sécurité 1 délibération

Mise A Jour du Reglement des Salles Communales

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