13 mai 2025
18
délibérations
10
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Tarification du Restaurant Scolaire — Annee Scolaire 2025-2026
Tarifications des Services Periscolaires (aps), les Mercredis et Extrascolaires (alsh) - Annee Scolaire 2025-2026
Frais de Fonctionnement de l'Ecole Publique les Roselieres - Annee Scolaire 2025/2026
Fournitures Scolaires de l'Ecole Publique les Roselieres et Ecole Privee Ste Anne - Annee Scolaire 2025-2026
Montant des Subventions Scolaires des Ecoles - Annee Scolaire 2025/2026
Avenant 2025 — 2026 - Convention de Reversement de Participation Financiere Versee aux Eleves Scolarises A l'Ecole Ste-Anne
Convention Aep Diwan Gwenrann — Avenant pour lAnnee Scolaire 2025/2026
Prise en Charge Financiere Versee aux Communes Accueillant des Eleves en Ulis et Domicilies sur la Commune
Convention de Mise A Disposition de L'ocaux Ogec Ste Anne-Avenant 2025 pour les Frais de l'Annee Scolaire 2024/2025
Tarifs des Camps dEte 2025
Convention de Partenanriat entre la Commune de St-Lyphard et C'ap Atlantique - Realisation d'Analyses Rapides de la Qualite des Eaux de Baignades - S'aisons 2025 et 2026
Convention de Partenariat Financier pour la Prise en Charge du C'out de lHebergement de Gendarmes Mobiles Pendant l'Ete 2025 - C'amping L'eveno
Convention de Refacturation des Frais de Formation Mutualisees de Police Municipale
Delegation du Droit de Preemption Urbain A lAgglomeration sur le Perimetre de la ZAC du Crelin
Avis de la Commune sur le Projet de Schema Departemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage
Utilisation et Attribution de Vehicules de Service et de Fonction - Annee 2025
Modification du Tableau des Effectifs et des Emplois
Mise A Jour de la Composition du Comite Consultatif Environnement
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