CM

13 mai 2025

Sai 18 délibérations

18

délibérations

10

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (18)

Finances & Budget 10 délibérations

Tarification du Restaurant Scolaire — Annee Scolaire 2025-2026

Tarifications des Services Periscolaires (aps), les Mercredis et Extrascolaires (alsh) - Annee Scolaire 2025-2026

Frais de Fonctionnement de l'Ecole Publique les Roselieres - Annee Scolaire 2025/2026

Fournitures Scolaires de l'Ecole Publique les Roselieres et Ecole Privee Ste Anne - Annee Scolaire 2025-2026

Montant des Subventions Scolaires des Ecoles - Annee Scolaire 2025/2026

Avenant 2025 — 2026 - Convention de Reversement de Participation Financiere Versee aux Eleves Scolarises A l'Ecole Ste-Anne

Convention Aep Diwan Gwenrann — Avenant pour lAnnee Scolaire 2025/2026

Prise en Charge Financiere Versee aux Communes Accueillant des Eleves en Ulis et Domicilies sur la Commune

Convention de Mise A Disposition de L'ocaux Ogec Ste Anne-Avenant 2025 pour les Frais de l'Annee Scolaire 2024/2025

Tarifs des Camps dEte 2025

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Convention de Partenanriat entre la Commune de St-Lyphard et C'ap Atlantique - Realisation d'Analyses Rapides de la Qualite des Eaux de Baignades - S'aisons 2025 et 2026

Convention de Partenariat Financier pour la Prise en Charge du C'out de lHebergement de Gendarmes Mobiles Pendant l'Ete 2025 - C'amping L'eveno

Convention de Refacturation des Frais de Formation Mutualisees de Police Municipale

Delegation du Droit de Preemption Urbain A lAgglomeration sur le Perimetre de la ZAC du Crelin

Ressources humaines 3 délibérations

Avis de la Commune sur le Projet de Schema Departemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage

Utilisation et Attribution de Vehicules de Service et de Fonction - Annee 2025

Modification du Tableau des Effectifs et des Emplois

Environnement 1 délibération

Mise A Jour de la Composition du Comite Consultatif Environnement

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