Conseil municipal du 2026-03-03
13
délibérations
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
D202603007 APPROBATION DU CFU 2025
AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT — EXERCICE 2025
D202603009 VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE - EXERCICE 2026
BUDGET PRIMITIF 2026 — NOMENCLATURE M57 - FONGIBILITE DES CREDITS
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION - ANNEE 2026
MISE A JOUR AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (ACCP) - AP 2024-001 TERRAIN DE FOOTBALL ET PISTES ATHLETISME - AP 2025-001 REAMENAGEMENT DE LA RUE DE LA BRIERE
SUBVENTIONS — EXERCICE 2026
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA REPARTITION DES AMENDES DE POLICE 2025
CONVENTION FINANCIERE RELATIVE AUX MODALITES DE REDISTRIBUTION DE VOIRIES - CLASSEMENT ET DECLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE ET DEPARTEMENTALE SAINT LYPHARD RD83 - RUE DE LA BRIERE ET RUE DE LA COTE
CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES EN MATIERE DE CONSERVATION, D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL EN ET HORS AGGLOMERATION
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE TRANSPORT DES ELEVES DE CM2 DANS LE CADRE DE LA VOILE SCOLAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2026
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS
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