23 décembre 2025
13
délibérations
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Délibération DM
S'ortie des Biens de l'Actif
Deliberation Ouverture par Anticipation de Credits Budgetaires pour la Section d'Investissement 2026
Budget Commune — Decision Modificative N°2
Vote de Subventions
Modalites de Prise en Charge des Frais de Deplacement des Agents
Revision du Regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujetions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel - RIFSEEP
Modification des Lignes Directrices de Gestion - Revalorisation du Metier de Secretaire Generale de Mairie - Bonification dAnciennete Facultative
Remplacement des Photocopieurs de la Mairie et de l'Ecole
Programme de Voirie Hors Agglomeration 2026 - Choix de lEntreprise
Revision des Loyers des Logements Communaux
Fixation de la Contre — Valeur au Titre de la Redevance pour la Performance des Systemes dAssainissement Collectif pour lAnnee 2026
Remplacement des Buts du Terrain de Football - Demande de Subvention au Titre du Fonds dAide au Football Amateur (fafa)
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