Conseil municipal du 2025-12-23
13
délibérations
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Délibération DM
SORTIE DES BIENS DE L'ACTIF
DELIBERATION OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2026
BUDGET COMMUNE — DECISION MODIFICATIVE N°2
VOTE DE SUBVENTIONS
MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS
REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - RIFSEEP
MODIFICATION DES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION - REVALORISATION DU METIER DE SECRETAIRE GENERALE DE MAIRIE - BONIFICATION D'ANCIENNETE FACULTATIVE
REMPLACEMENT DES PHOTOCOPIEURS DE LA MAIRIE ET DE L'ECOLE
PROGRAMME DE VOIRIE HORS AGGLOMERATION 2026 - CHOIX DE L'ENTREPRISE
REVISION DES LOYERS DES LOGEMENTS COMMUNAUX
FIXATION DE LA CONTRE — VALEUR AU TITRE DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNEE 2026
REMPLACEMENT DES BUTS DU TERRAIN DE FOOTBALL - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'AIDE AU FOOTBALL AMATEUR (FAFA)
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