Conseil municipal du 2025-12-23

Sai 23 décembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Délibération DM - MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS - REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSION - MODIFICATION DES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION - REVALORISATION DU METIER DE SECRETAIRE GENERALE DE MAIRIE - BONIFICATIO - SORTIE DES BIENS DE L'ACTIF - DELIBERATION OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2026 - BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°2 - FIXATION DE LA CONTRE-VALEUR AU TITRE DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L - REMPLACEMENT DES PHOTOCOPIEURS DE LA MAIRIE ET DE L'ECOLE - REMPLACEMENT DES BUTS DU TERRAIN DE FOOTBALL - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'AIDE AU FOOTBALL AMATEUR (FAFA) - PROGRAMME DE VOIRIE HORS AGGLOMERATION 2026 - CHOIX DE L'ENTREPRISE - REVISION DES LOYERS DES LOGEMENTS COMMUNAUX - VOTE DE SUBVENTIONS

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
36

Délibération DM

18122025

SORTIE DES BIENS DE L'ACTIF

18122025

DELIBERATION OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2026

18122025

BUDGET COMMUNE — DECISION MODIFICATIVE N°2

18122025

VOTE DE SUBVENTIONS

👥 Ressources humaines 3 délibérations
18122025

MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS

18122025

REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - RIFSEEP

18122025

MODIFICATION DES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION - REVALORISATION DU METIER DE SECRETAIRE GENERALE DE MAIRIE - BONIFICATION D'ANCIENNETE FACULTATIVE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
18122025

REMPLACEMENT DES PHOTOCOPIEURS DE LA MAIRIE ET DE L'ECOLE

18122025

PROGRAMME DE VOIRIE HORS AGGLOMERATION 2026 - CHOIX DE L'ENTREPRISE

18122025

REVISION DES LOYERS DES LOGEMENTS COMMUNAUX

🌱 Environnement 1 délibération
18122025

FIXATION DE LA CONTRE — VALEUR AU TITRE DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNEE 2026

Sport 1 délibération
18122025

REMPLACEMENT DES BUTS DU TERRAIN DE FOOTBALL - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'AIDE AU FOOTBALL AMATEUR (FAFA)

WEB megalis:2025:23335:2025-12-23
Ouvrir →

📬 Suivre Sai

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.