13 octobre 2025
26
délibérations
7
Finances & Budget
6
Autres decisions
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Décision modificative n°1 — Budget Commune
Décision modificative n°2 - Budget bar
Décision modificative n°1 — Budget Assainissement
SACPA Chenil Service Contrat 2026-2029
DM Budget Lotissement Ty Forn
Archives Communales Classement Departemental 2026
Multi Accueil Nougatine Convention 2025-2028
Modification des statuts de Morbihan Energies
Mise à disposition de la salle polyvalente en période électorale
Approbation du PV DU 08.09.2025
D — Rennes Metropole Presentation du Rapport de la Clect
Rapports Activites Cchc 2024
Vhbc Convention Lutte Contre Dechets Abandonnes
D — Ressources Humaines Designation du Coordonnateur Communal Recensement 2026 et Remuneration des Agents Recenseurs
D — Ressources Humaines Designation du Coordonnateur Communal Recensement 2026 et Remuneration des Agents Recenseurs
D — Ressources Humaines Designation du Coordonnateur Communal Recensement 2026 et Remuneration des Agents Recenseurs
D — Ressources Humaines Designation du Coordonnateur Communal Recensement 2026 et Remuneration des Agents Recenseurs
Rh Protection Sociale Complementaire Mutame
Repas Spectacle — Facturation Bois et Boissons
D — Petite Enfance Travaux Damenagement Interieur de la Nouvelle Creche Attribution des Lots
ATTRIBUTION MARCHE MOe RENOVATION BETIMENT TI FORN
Cession Parcelle CCAS E341 342 343
Attribution d'une subvention à lAPEL
D — Foncier - Approbation de Lautorisation de Vente de Biens Immobiliers Situes 33 Rue du Champ Mulon et Rue Simone Morand au Groupe Launay
Colis du CCAS
D — Cadre de Vie Rennes Metropole Presentation du Rapport D'activites et de Developpement Durable 2024
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