Conseil municipal du 2025-10-13
26
délibérations
7
Finances & Budget
6
Autres decisions
5
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (26)
Décision modificative n°1 — Budget Commune
Décision modificative n°2 - Budget bar
Décision modificative n°1 — Budget Assainissement
SACPA CHENIL SERVICE CONTRAT 2026-2029
DM BUDGET LOTISSEMENT TY FORN
ARCHIVES COMMUNALES CLASSEMENT DEPARTEMENTAL 2026
MULTI ACCUEIL NOUGATINE CONVENTION 2025-2028
Modification des statuts de Morbihan Energies
Mise à disposition de la salle polyvalente en période électorale
Approbation du PV DU 08.09.2025
D — RENNES METROPOLE PRESENTATION DU RAPPORT DE LA CLECT
RAPPORTS ACTIVITES CCHC 2024
VHBC CONVENTION LUTTE CONTRE DECHETS ABANDONNES
D — RESSOURCES HUMAINES DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL RECENSEMENT 2026 ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
D — RESSOURCES HUMAINES DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL RECENSEMENT 2026 ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
D — RESSOURCES HUMAINES DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL RECENSEMENT 2026 ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
D — RESSOURCES HUMAINES DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL RECENSEMENT 2026 ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
RH PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE MUTAME
REPAS SPECTACLE — FACTURATION BOIS ET BOISSONS
D — PETITE ENFANCE TRAVAUX DAMENAGEMENT INTERIEUR DE LA NOUVELLE CRECHE ATTRIBUTION DES LOTS
ATTRIBUTION MARCHE MOe RENOVATION BETIMENT TI FORN
CESSION PARCELLE CCAS E341 342 343
Attribution dune subvention à lAPEL
D — FONCIER - APPROBATION DE LAUTORISATION DE VENTE DE BIENS IMMOBILIERS SITUES 33 RUE DU CHAMP MULON ET RUE SIMONE MORAND AU GROUPE LAUNAY
COLIS DU CCAS
D — CADRE DE VIE RENNES METROPOLE PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2024
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