CM

13 octobre 2025

Sai 26 délibérations

26

délibérations

7

Finances & Budget

6

Autres decisions

5

Ressources humaines

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Délibérations (26)

Finances & Budget 7 délibérations
2025

Décision modificative n°1 — Budget Commune

2025

Décision modificative n°2 - Budget bar

2025

Décision modificative n°1 — Budget Assainissement

SACPA Chenil Service Contrat 2026-2029

1036

DM Budget Lotissement Ty Forn

Archives Communales Classement Departemental 2026

Multi Accueil Nougatine Convention 2025-2028

Autres decisions 6 délibérations
2025

Modification des statuts de Morbihan Energies

2025

Mise à disposition de la salle polyvalente en période électorale

2025

Approbation du PV DU 08.09.2025

D — Rennes Metropole Presentation du Rapport de la Clect

1037

Rapports Activites Cchc 2024

Vhbc Convention Lutte Contre Dechets Abandonnes

Ressources humaines 5 délibérations

D — Ressources Humaines Designation du Coordonnateur Communal Recensement 2026 et Remuneration des Agents Recenseurs

D — Ressources Humaines Designation du Coordonnateur Communal Recensement 2026 et Remuneration des Agents Recenseurs

D — Ressources Humaines Designation du Coordonnateur Communal Recensement 2026 et Remuneration des Agents Recenseurs

D — Ressources Humaines Designation du Coordonnateur Communal Recensement 2026 et Remuneration des Agents Recenseurs

Rh Protection Sociale Complementaire Mutame

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
9

Repas Spectacle — Facturation Bois et Boissons

D — Petite Enfance Travaux Damenagement Interieur de la Nouvelle Creche Attribution des Lots

1035

ATTRIBUTION MARCHE MOe RENOVATION BETIMENT TI FORN

1038

Cession Parcelle CCAS E341 342 343

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Attribution d'une subvention à lAPEL

D — Foncier - Approbation de Lautorisation de Vente de Biens Immobiliers Situes 33 Rue du Champ Mulon et Rue Simone Morand au Groupe Launay

Social & Santé 1 délibération
10

Colis du CCAS

Environnement 1 délibération

D — Cadre de Vie Rennes Metropole Presentation du Rapport D'activites et de Developpement Durable 2024

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