Conseil municipal du 2026-03-26

Sai 26 mars 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

8

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 2026-26 DEVIS POUR LA CREATION D'UN PARKING DANS LE CENTRE BOURG - REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT A LA SECURITE ROUTIERE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DEFENSE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT COMMUNAL POUR LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35 - DESIGNATION DES DELEGUES AU SIGEHPAD - DESIGNATION DES DELEGUES AU SIRP - COMMISSIONS COMMUNALES - DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DESIGNATION DES DELEGUES AU SIVU ANIM'6 - FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DE DEUX CONSEILLES MUNICIPAUX DELEGUES

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2026

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

2026

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DEFENSE

2026

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT COMMUNAL POUR LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35

2026

DESIGNATION DES DELEGUES AU SIGEHPAD

2026

DESIGNATION DES DELEGUES AU SIRP

2026

COMMISSIONS COMMUNALES

2026

DESIGNATION DES DELEGUES AU SIVU ANIM'6

2026

FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DE DEUX CONSEILLES MUNICIPAUX DELEGUES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

2026 — 26 DEVIS POUR LA CREATION D'UN PARKING DANS LE CENTRE BOURG

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT A LA SECURITE ROUTIERE

🤝 Vie associative 1 délibération
2026

DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

WEB scdl:21350318800012:2026-03-26
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