16 octobre 2025

01 10 2025 Changement Pare Ballons

04_10_2025 Creation Cloison Separative Local Technique Communal

11 10 2025 Participation Spectacle Fin Dannee

54 INTERCOMMUNALITÉ — Rapports d'activités 2024

Rapport sur la Delegation

Adhesion Poher Communaute A Bretagne Mobilites

Approbation Pv du 10 Juillet 2025

Avis sur le Rapport de la Clect pour le Transfert de lOpera et du Musikhall

Presentation du Rapport Activites Dinan Agglomeration 2024

Renouvellement CTG 2025 2029

Avis Enquete Publique Carriere de Brandefert

Implantation d'Une Solution de Stockage dElectricite

53 FINANCES — Convention de retrait du SIE de Port de Roche

59 SUBVENTIONS — Pariticipation aux frais kilométriques (dépôt de pains)

Participation Communale Travaux Prives

Adhesion Contrat dAssurance Statutaire

Adhesion Conseil Energie Partage Alecob

Clôture définitive du budget annexe lotissement de Rozigou

DM 1

Participation financière de la commune de Mérillac pour les repas à la cantine de Saint-Vran Année scolaire 2024/2025

Determination Tarif Repas des Aines

02_10_2025 Attribution Marche de Voirie Definitive Lotissement Chataigniers

03_10_2025 Desinsectisation et Desinfection Logement 19 Place Darmor

05 10 2025 Recrutement Moe Projet Commerce Maison Even

Approbation du Cracl 2024 de la ZAC des Boschaux

Renouvellement de lAdhesion au Dispositif Terres de Sources

Programme voirie 2026 sur le territoire de Loudéac Communauté Bretagne Centre - Groupement de commandes

08_10_2025 Recrutement Accroissement Temporaire D'activite Garderie

09_10_2025 Stagiairisation Agent Contractuel Services Techniques

58 FONCTION PUBLIQUE — Modification de la durée hebdomadaire d'un poste dadjoint technique (catégorie C)

Protection Sociale Complémentaire Risque Santé

Mise en Place de la Participation Protection Sociale Complementaire Sante

06 10 2025 Vente Auberge

07 10 2025 Mise A Disposition Salle Poly Asso la Cosecha

12_10_2025 Mise A Disposition Site de la Chapelle de Clerin Noctambals 2026

57 DOMAINE ET PATRIMOINE Convention doccupation de la parcelle ZV61 par ENEDIS

10 10 2025 Cheques Cad'eau Noel Agents et Benevoles

56 INTERCOMMUNALITÉ — Convention relative à la lutte contre les déchets sauvages avec le SMICTOM des pays de Vilaine

Rapports du le prix et la qualité du service eau potable, assainissement collectif et SPANC année 2024

Réforme Statutaire du Syndicat Départemental D'énergie des Cotes Darmor

Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le CDG de Finistère

Rapports du le prix et la qualité du service prévention et gestion des déchets ménagers assimilés année 2024

55 INTERCOMMUNALITÉ — Convention de mise à disposition des bassins de la piscine intercommunale Aquabain