Conseil municipal du 2025-10-16

01_10_2025 CHANGEMENT PARE BALLONS

04_10_2025 CREATION CLOISON SEPARATIVE LOCAL TECHNIQUE COMMUNAL

11_10_2025 PARTICIPATION SPECTACLE FIN DANNEE

2025 — 54 INTERCOMMUNALITÉ - Rapports d'activités 2024

RAPPORT SUR LA DELEGATION

ADHESION POHER COMMUNAUTE A BRETAGNE MOBILITES

APPROBATION PV DU 10 JUILLET 2025

AVIS SUR LE RAPPORT DE LA CLECT POUR LE TRANSFERT DE L'OPERA ET DU MUSIKHALL

PRESENTATION DU RAPPORT ACTIVITES DINAN AGGLOMERATION 2024

RENOUVELLEMENT CTG 2025 2029

AVIS ENQUETE PUBLIQUE CARRIERE DE BRANDEFERT

IMPLANTATION D'UNE SOLUTION DE STOCKAGE D'ELECTRICITE

2025 — 53 FINANCES - Convention de retrait du SIE de Port de Roche

2025 — 59 SUBVENTIONS - Pariticipation aux frais kilométriques (dépôt de pains)

PARTICIPATION COMMUNALE TRAVAUX PRIVES

ADHESION CONTRAT D'ASSURANCE STATUTAIRE

ADHESION CONSEIL ENERGIE PARTAGE ALECOB

Clôture définitive du budget annexe lotissement de Rozigou

DM 1

Participation financière de la commune de Mérillac pour les repas à la cantine de Saint-Vran Année scolaire 2024/2025

DETERMINATION TARIF REPAS DES AINES

02_10_2025 ATTRIBUTION MARCHE DE VOIRIE DEFINITIVE LOTISSEMENT CHATAIGNIERS

03_10_2025 DESINSECTISATION ET DESINFECTION LOGEMENT 19 PLACE DARMOR

05_10_2025 RECRUTEMENT MOE PROJET COMMERCE MAISON EVEN

APPROBATION DU CRACL 2024 DE LA ZAC DES BOSCHAUX

RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU DISPOSITIF TERRES DE SOURCES

Programme voirie 2026 sur le territoire de Loudéac Communauté Bretagne Centre - Groupement de commandes

08_10_2025 RECRUTEMENT ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DACTIVITE GARDERIE

09_10_2025 STAGIAIRISATION AGENT CONTRACTUEL SERVICES TECHNIQUES

2025 — 58 FONCTION PUBLIQUE - Modification de la durée hebdomadaire d'un poste d'adjoint technique (catégorie C)

Protection Sociale Complémentaire Risque Santé

MISE EN PLACE DE LA PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE

06_10_2025 VENTE AUBERGE

07_10_2025 MISE A DISPOSITION SALLE POLY ASSO LA COSECHA

12_10_2025 MISE A DISPOSITION SITE DE LA CHAPELLE DE CLERIN NOCTAMBALS 2026

2025 — 57 DOMAINE ET PATRIMOINE Convention doccupation de la parcelle ZV61 par ENEDIS

10_10_2025 CHEQUES CADEAU NOEL AGENTS ET BENEVOLES

2025 — 56 INTERCOMMUNALITÉ - Convention relative à la lutte contre les déchets sauvages avec le SMICTOM des pays de Vilaine

Rapports du le prix et la qualité du service eau potable, assainissement collectif et SPANC année 2024

RÉFORME STATUTAIRE DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DÉNERGIE DES COTES DARMOR

Contrat d'adhésion à l'assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l'absentéisme proposés par le CDG de Finistère

Rapports du le prix et la qualité du service prévention et gestion des déchets ménagers assimilés année 2024

2025 — 55 INTERCOMMUNALITÉ - Convention de mise à disposition des bassins de la piscine intercommunale Aquabain