CM

20 mars 2025

Sai 53 délibérations

53

délibérations

30

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

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Délibérations (53)

Finances & Budget 30 délibérations
2025

Participation 2025 aux frais de fonctionnement de l'école privée

2025

Subventions 2025 aux écoles publiques

2025

Actualisation des autorisations de programme

2025

Subvention 2025 au CCAS

2025

Vote des taux dimposition 2025

2025

Assainissement Transfert des Resultats A la Communaute de Communes St Meen Montauban

2025

Assainissement Cloture du Budget Annexe M49

2025

Tarifs séjour urban street

2025

Ouverture d'une ligne de trésorerie

Approbation Compte Financier Unique 2024

Affectation du Resultat 2024

Taux de Fiscalite Directe Locale

Budget Primitif 2025

Dter Changement Chaudiere A Gaz Salle Socio par Chaudiere A Pellets avec Reseau Chaleur

Adhésion au dispositif de regroupement des Certificats dEconomies dEnergie pour le programme CEE coup de pouce "chauffage des bâtiments résidentiels, collectifs et tertaires" - SDEF

Transport à la demande : encaissement de recettes pour compte de tiers

2003

Approbation du compte administratif 2024 - lotissement LE ROCHER - complément document budgetaire

2003

Approbation du compte administratif 2024 - commune - ajout au document budgetaire

2003

Subvention exceptionnelle dans le cadre de la création d'une section des Jeunes Sapeurs Pompiers de Josselin

2003

Acquisition d'un camion benne

2003

ECOLE : décision de principe sur la gestion de la cantine dont facturation

2003

Tarif buses

2003

Vote des subventions aux associations

2025 taux imposition 1259

Approbation du compte financier unique 2024

Suppression de la régie photocopie

Remboursement de frais avancés par un élu

C'oût de l'entretien des abords de la voirie

Versement de subvention aux associations

Centre de santé de la commune dEvran _ demande de participation

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2025

D Prestation D Accompagnement 1000 Cafes

2025

D_prestation D Accompagnement 1000 Cafes

2025

Schéma vélo : Rue d'Armor à S'AINT — EVARZEC / Secteur LC-ES4 - Délégation de maîtrise d'ouvrage à la CCPF

AMO voirie 2025

Vente terrain rue Hervé de Guébriant

Cession de la parcelle abritant le pylone

Groupements de commandes

Choix des entreprises en charge des travaux pour la réhabilitation de la l'ongère du Placis

Rénovation et extension du local commercial _ validation de devis pour les fournitures de peintures intérieures

Rénovation et extension du local commercial _ validation de devis pour le meuble froid du bar

Autres decisions 4 délibérations
1

Remboursement facture d'électricité

2025

Pv de la Seance du CM du 06 Fevrier 2025

2003

Approbation du conseil municipal précédent

Plan intercommunal de sauvegarde _ nomination de 2 référents

Ressources humaines 4 délibérations

Modification du tableau des emplois

Autorisations dabsences au titre dévènements familiaux accordées aux agents de la collectivité

Livret d'accueil agents communaux

2003

Personnel — information - recrutement adjoint technique

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Installation d'une borne électrique sur le site de la Vieille Eglise

Rénovation et extension du local commercial _ choix du sol pour la cuisine

Salle des fêtes _ études et travaux pour lamélioration acoustique du bâtiment

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 20 Janvier 2025

Environnement 1 délibération
2003

Information — tableau récapitulatif du recensement 2025

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