Conseil municipal du 2025-09-15
38
délibérations
13
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (38)
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATION KAZANOU
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATION ROLLER-HOCKEY
PRESCRIPTION SUR RETENUES DE GARANTIE
RAPPORT ANNUEL DACTIVITES DE PAYS DIROISE COMMUNAUTE EXERCICE 2024
D — FINANCES TARIFS MUNICIPAUX DES SALLES REVISION DU MONTANT DE LA CAUTION
CONVENTION PARTENARIALE ENTRE LA COMMUNE DE SAINT RENAN ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DANS LE DOMAINE DE LA CYBERSECURITE
CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DES GARDERIES PERISCOLAIRES A LECOLE PRIMAIRE NOTRE DAME DE LIESSE ANNEE SCOLAIRE 2025 2026
FINANCEMENT DE LINITIATION A LA LANGUE BRETONNE DANS LES ECOLES PUBLIQUES POUR LANNEE SCOLAIRE 2025 2026
ACTUALISATION TARIF CIMETIERE TOMBE
SERVICE PERISCOLAIRE — ORGANISATION ET TARIFS 2025-2026 ANNULE ET REMPLACE
VHBC FONDS DE CONCOURS 2025
FINANCES VENTE MOBILIER ANCIEN GITE LE REFUGE
BATIMENTS REHABILITATION BATIMENT EN COMMERCE VENTE MOBILIER GAUGUIN
DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE AU SDE POUR RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE
ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LA MAIRIE
D — FONCIER/HABITAT VENTE PARCELLE ZP 283 - GROUPE NEXITY APPROBATION DE LA VENTE SECTEUR LE PLESSIX
AVIS CONCERNANT LA DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNE-MENTALE FORMULEE PAR LA SOCIETE CARRIERES LAGADEC EN VUE DU RENOUVELLEMENT DE LAUTORISATION DEXPLOITER ET LEXTENSION DU PERIMETRE DE LA CARRIERE DE K
RENOUVELLEMENT DES DISPOSITIFS DAIDE A LIMPLANTATION COMMERCIALE ET A LA RENOVATION DE FACADES
TRAVAUX VOIRIE SUR LA PERIODE 2026 à 2029 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LEDIT MARCHE
AUTORISATION SIGNATURE AVENANT AU MARCHE RENOVATION ATELIERS
AUTORISATION SIGNATURE AVENANT CCONVENTION SDEF STERVINOU
BATIMENTS REHABILITATION BATIMENT EN COMMERCE BAR ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX
CREATION D'UN POSTE D'ANIMATEUR
D — VIE ECONOMIQUE PARTICIPATION A LEDITION 2025 DU FORUM INTERCOMMUNAL DE LEMPLOI ET DES METIERS
D — INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE APPROBATION DU BILAN ACTIVITES 2024 DE LASSOCIATION « WE KER »
D — RESSOURCES HUMAINES - MISE A JOUR DU TABLEAU DES POSTES ET DES EFFECTIFS
RH CREATION ET MODIFICATION POSTES SERVICE TECHNIQUE
VALIDATION CHARTE DISPOSITIF SORTIR
APPROBATION PV DU 280725
ECOLE PRIVEE SMP AIDE FINANCIERE 2025-2026
ECOLE PUBLIQUE BAIN DE BRETAGNE PARTICIPATION 2024-2025
VENTE DE LA PARCELLE 4 DU LOTISSEMENT COZ PORS
CONTRAT DE LOCATION — GERANCE DU TI BLAZENN
D — SANTE APPROBATION DU PROJET DE BAIL COMMERCIAL AVEC LES PROFESSIONNELS DE SANTE
D — ELECTIONS MUNICIAPLES APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE LA MISE SOUS PLI ET DU COLISAGE DE LA PROPAGANDE ELECTORALE
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025
REFORME STATUTAIRE DU SDE22
D — SECURITE PRESENTATION DU DIAGNOSTIC LOCAL DE SECURITE
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