CM

11 mars 2025

Sai 48 délibérations

48

délibérations

35

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (48)

Finances & Budget 35 délibérations
2

D ADMR de Vitré _ Demande de subvention 2025

2

Dob2025

3

D Association des Accidentés de la Vie — Demande de subvention 2025

3

03_2025_08 Approbation des comptes de gestion 2024 commune et ZAC

3

S'ubv2025

3

03 2025 09 Approbation des comptes administratifs 2024

3

03 2025 08 Approbation du compte de gestion 2024

3

03 2025 07 Vote des subventions

3

03_2025_06 Participation 2025 aux frais à caractère social pour l'école privée de Saint-MHervé

3

03_2025_04 Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du conseil municipal à Madame le Maire

3

03_2025_03 Protection sociale complémentaire - consultation convention de participation organisée par le CDG 35

4

D CLIC de Vitré — Demande de subvention 2025

25

Taux 2025ok

25

Budget principal Affectation resultat 2024VF

25

Budget principal Affectation resultat 2024OK

25

APPROBATION CG 2024 Lot Cohue

25

Taux 2025

25

APPROBATION CG 2024 Budget principal

2025

Finances — Vote du budget primitif 2025 Champ Pauvas

2025

Finances — Vote du budget primitif 2025 Brousses Vignettes

2025

Finances — CFU Brousses Vignettes

2025

Finances — Fongibilité des crédits

2025

Finances — CFU Champ Pauvas

2025

Finances — CFU Champ Pauvas

2025

Finances — Vote du budget primitif 2025

2025

Finances — Subventions aux associations 2025

2025

Finances — Vote des taux de fiscalité locale

2025

Finances — Affectation du résultat

2025

Finances — CFU Commune

2025

Convention financière OBC — Schema directeur assainissement

2025

Participation 2025 aux écoles

2025

Vote des subventions 2025

2025

Délibération relative au renouvellement de la l'igne de trésorerie pour l'année 2025

2025

Délibération relative à l'attribution des subventions

Assainissement — tarifs 2025

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
3

03 2025 12 Bail demplacement publicitaire

3

03 2025 11 Dia Yt 90

3

03 2025 10 DIA ZH 148, 150, 63 et 244

2025

Groupement Achat Pata

2025

Achat de terrain Consorts LAMBLIN

2025

Réhabilitation de la maison du bourg : Lot n°2 Charpente couverture : Avenant n°1

Achat de terrain M. JUTEL

Ressources humaines 3 délibérations
3

03_2025_02 Suppression au 2 avril 2025 d'un poste dadjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs

3

03_2025_01 Création au 1er avril 2025 d'un poste dadjoint administratif principal 1ère classe à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs

5

D Renouvellement du dispositif " Argent de Poche"

Éducation 1 délibération
3

03_2025_05 Participation 2025 aux frais de fonctionnement de l'école privée de Saint-MHervé

Autres decisions 1 délibération
2025

Chaudière bois — choix de l'entreprise pour étude de faisabilité

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Locations communales — modification montant provision pour charge

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