11 mars 2025
48
délibérations
35
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (48)
D ADMR de Vitré _ Demande de subvention 2025
Dob2025
D Association des Accidentés de la Vie — Demande de subvention 2025
03_2025_08 Approbation des comptes de gestion 2024 commune et ZAC
S'ubv2025
03 2025 09 Approbation des comptes administratifs 2024
03 2025 08 Approbation du compte de gestion 2024
03 2025 07 Vote des subventions
03_2025_06 Participation 2025 aux frais à caractère social pour l'école privée de Saint-MHervé
03_2025_04 Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du conseil municipal à Madame le Maire
03_2025_03 Protection sociale complémentaire - consultation convention de participation organisée par le CDG 35
D CLIC de Vitré — Demande de subvention 2025
Taux 2025ok
Budget principal Affectation resultat 2024VF
Budget principal Affectation resultat 2024OK
APPROBATION CG 2024 Lot Cohue
Taux 2025
APPROBATION CG 2024 Budget principal
Finances — Vote du budget primitif 2025 Champ Pauvas
Finances — Vote du budget primitif 2025 Brousses Vignettes
Finances — CFU Brousses Vignettes
Finances — Fongibilité des crédits
Finances — CFU Champ Pauvas
Finances — CFU Champ Pauvas
Finances — Vote du budget primitif 2025
Finances — Subventions aux associations 2025
Finances — Vote des taux de fiscalité locale
Finances — Affectation du résultat
Finances — CFU Commune
Convention financière OBC — Schema directeur assainissement
Participation 2025 aux écoles
Vote des subventions 2025
Délibération relative au renouvellement de la l'igne de trésorerie pour l'année 2025
Délibération relative à l'attribution des subventions
Assainissement — tarifs 2025
03 2025 12 Bail demplacement publicitaire
03 2025 11 Dia Yt 90
03 2025 10 DIA ZH 148, 150, 63 et 244
Groupement Achat Pata
Achat de terrain Consorts LAMBLIN
Réhabilitation de la maison du bourg : Lot n°2 Charpente couverture : Avenant n°1
Achat de terrain M. JUTEL
03_2025_02 Suppression au 2 avril 2025 d'un poste dadjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs
03_2025_01 Création au 1er avril 2025 d'un poste dadjoint administratif principal 1ère classe à temps complet et mise à jour du tableau des effectifs
D Renouvellement du dispositif " Argent de Poche"
03_2025_05 Participation 2025 aux frais de fonctionnement de l'école privée de Saint-MHervé
Chaudière bois — choix de l'entreprise pour étude de faisabilité
Locations communales — modification montant provision pour charge
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