Conseil municipal du 2025-08-28

Sai 28 août 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 2025-52 DOMAINE ET PATRIMOINE - Achat signalétique piétons - 2025-51 DOMAINE ET PATRIMOINE - Désenclavement des parcelles ZS19 ZS20 ZS21 ZS22 à La Poterie - 2025-50 FINANCES - Demande de subvention régionale pour les travaux de l'église (tranches optionnelles) - 2025-49 INTERCOMMUNALITÉ - Convention de fonctionnement du réseau des bibliothèques - 2025-48 INTERCOMMUNALITÉ - Fonds de concours en investissement - 2025-47 INTERCOMMUNALITÉ - Répartition des sièges communautaires en vue des élections municipales - Convention de mise à disposition d'un agent communal - Achat immobilier la salle du Pray - Travaux de peinture cantine et salle polyvalente - Servitude de passage et mise à disposition d'un terrain pour transformateur électrique

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

2025 — 52 DOMAINE ET PATRIMOINE - Achat signalétique piétons

2025

Travaux de peinture cantine et salle polyvalente

2025849

Achat immobilier la salle du Pray

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

2025 — 51 DOMAINE ET PATRIMOINE - Désenclavement des parcelles ZS19 ZS20 ZS21 ZS22 à La Poterie

2025

Servitude de passage et mise à disposition d'un terrain pour transformateur électrique

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

2025 — 50 FINANCES - Demande de subvention régionale pour les travaux de l'église (tranches optionnelles)

🌱 Environnement 1 délibération
2025

2025 — 49 INTERCOMMUNALITÉ - Convention de fonctionnement du réseau des bibliothèques

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

2025 — 48 INTERCOMMUNALITÉ - Fonds de concours en investissement

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

2025 — 47 INTERCOMMUNALITÉ - Répartition des sièges communautaires en vue des élections municipales

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Convention de mise à disposition d'un agent communal

WEB megalis:2025:23335:2025-08-28
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