CM

28 août 2025

Sai 10 délibérations

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

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Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

52 DOMAINE ET PATRIMOINE — Achat signalétique piétons

2025

Travaux de peinture cantine et salle polyvalente

Achat immobilier la salle du Pray

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

51 DOMAINE ET PATRIMOINE — Désenclavement des parcelles ZS19 ZS20 ZS21 ZS22 à La Poterie

2025

Servitude de passage et mise à disposition d'un terrain pour transformateur électrique

Finances & Budget 1 délibération
2025

50 FINANCES — Demande de subvention régionale pour les travaux de l'église (tranches optionnelles)

Environnement 1 délibération
2025

49 INTERCOMMUNALITÉ — Convention de fonctionnement du réseau des bibliothèques

Autres decisions 1 délibération
2025

48 INTERCOMMUNALITÉ — Fonds de concours en investissement

Sécurité 1 délibération
2025

47 INTERCOMMUNALITÉ — Répartition des sièges communautaires en vue des élections municipales

Ressources humaines 1 délibération
2025

Convention de mise à disposition d'un agent communal

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