19 juin 2025
23
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Appel doffres — Lot 5 - Construction d'une salle de motricité
Appel doffres Lot 12 Photovoltaïque salle motricité
Appel doffres Rénovation énergétique Ecole
Dénomination et numérotation de voie
Dénomination et numérotation de voie
Convention assistance MO C'APLD Rénovation énergétique Ecole
Convention de mise à disposition du SDEF
Convention assistance MO C'APLD s'alle de motricité
Effacement de réseaux Rte de Kerhuel Avenant CAPLD
Convention MO mandatée SPL CAPLD Photovoltaïque
Élection de la commission dédiée aux contrats de concession Définition listes
Élection commission dédiée aux contrats de concession SPL CAPLD
Délibération Point à temps automatique Année 2025
Délibération Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Pontivy - Consultation des Communes
C01 06 2025 DM N°1
C02 06 2025
Modification du taux de la taxe d'aménagement et exonération
Convention Région Bretagne Abribus
Délibération Renouvellement de la l'igne de Trésorerie auprès du Crédit Agricole
Convention sites de compostage de proximité CAPLD
Délibération Recomposition du conseil c'ommunautaire pour le mandat 2026-2032
Délibération Acquisition d'une pompe manuelle
Délibération Participation pour le transport scolaire Année scolaire 2024-2025
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