Conseil municipal du 2025-06-19

Sai 19 juin 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Délibération Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Pontivy - Consultation des Communes - Délibération Recomposition du conseil communautaire pour le mandat 2026-2032 - Délibération Participation pour le transport scolaire Année scolaire 2024-2025 - Délibération Acquisition d'une pompe manuelle - Délibération Renouvellement de la ligne de Trésorerie auprès du Crédit Agricole - Délibération Point à temps automatique Année 2025 - Dénomination et numérotation de voie - C02_06_2025 - C01_06_2025 DM N°1 - Élection commission dédiée aux contrats de concession SPL CAPLD - Élection de la commission dédiée aux contrats de concession Définition listes - Convention MO mandatée SPL CAPLD Photovoltaïque - Effacement de réseaux Rte de Kerhuel Avenant CAPLD - Dénomination et numérotation de voie - Convention de mise à disposition du SDEF - Convention sites de compostage de proximité CAPLD - Convention Région Bretagne Abribus - Convention assistance MO CAPLD Rénovation énergétique Ecole - Modification du taux de la taxe daménagement et exonération - Convention assistance MO CAPLD salle de motricité

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (23)

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations
22

Appel doffres — Lot 5 - Construction dune salle de motricité

23

Appel doffres Lot 12 Photovoltaïque salle motricité

24

Appel doffres Rénovation énergétique Ecole

26

Dénomination et numérotation de voie

26

Dénomination et numérotation de voie

27

Convention assistance MO CAPLD Rénovation énergétique Ecole

28

Convention de mise à disposition du SDEF

29

Convention assistance MO CAPLD salle de motricité

30

Effacement de réseaux Rte de Kerhuel Avenant CAPLD

32

Convention MO mandatée SPL CAPLD Photovoltaïque

33

Élection de la commission dédiée aux contrats de concession Définition listes

34

Élection commission dédiée aux contrats de concession SPL CAPLD

20250601

Délibération Point à temps automatique Année 2025

20250606

Délibération Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Pontivy - Consultation des Communes

💶 Finances & Budget 5 délibérations
1

C01_06_2025 DM N°1

2

C02_06_2025

25

Modification du taux de la taxe daménagement et exonération

31

Convention Région Bretagne Abribus

20250602

Délibération Renouvellement de la ligne de Trésorerie auprès du Crédit Agricole

📄 Autres decisions 2 délibérations
35

Convention sites de compostage de proximité CAPLD

20250605

Délibération Recomposition du conseil communautaire pour le mandat 2026-2032

🌱 Environnement 1 délibération
20250603

Délibération Acquisition d'une pompe manuelle

Sport 1 délibération
20250604

Délibération Participation pour le transport scolaire Année scolaire 2024-2025

WEB megalis:2025:23335:2025-06-19
Ouvrir →

📬 Suivre Sai

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.