Conseil municipal du 2025-07-28

Sai 28 juillet 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

8

Finances & Budget

7

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - DCM2025_047 AVIS PROJET REVISION PLUIH N 1 - LEFF ARMOR - DROIT DE PREEMPTION URBAIN VENTE HERVE - ALBERT - CADRE DES DEPENSES AUTORISEES AUX COMPTES 6232 ET 6234 - PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT SCOLAIRE 2024 A LA COMMUNE DE CHATELAUDREN-PLOUAGAT - DELEGATIONS DE POUVOIR AU MAIRE PENDANT LA PERIODE ESTIVALE - PARTICIPATION FINANCIERE 2024-2025 POUR LACHAT DE CLES USB POUR LES ELEVES DE CM2 A LA COMMUNE DE CHATELAUDREN-PLOUAGAT - TARIFICATION FORFAITAIRE POUR LA LOCATION DE LA SALLE DES FETE 2025-2026 ASSOCIATION LOISIR DETENTE DE GOUDELIN - AMENAGEMENT DE SECURITE KEROURIOU - CONVENTION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - AMENAGEMENT DE SECURITE KEROURIOU DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE. - REMBOURSEMENT DES ARRHES, LOCATION DE LA SALLE DES FETE DU 20 ET 21 SEPTEMBRE 2025 - LE MENE - AMENAGEMENT DE SECURITE KEROURIOU DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2026 - RAPPORT DACTIVITE LEFF ARMOR COMMUNAUTE - REVISION GENERALE N°1 DU PLUIH DE LEFF ARMOR COMMUNAUTE AVIS SUR LE PROJET DE PLUIH ARRETE - MODIFICATION DE LORDRE DU JOUR - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 20 JUIN 2025 - BUDGET COMMUNE - ADMISSION DE TITRES DE RECETTES EN CREANCES ETEINTES - ACCEPTATION D'UN DON A LA COMMUNE - PLAN DE LIMITATION DES POPULATIONS DE RAGONDINS - ADHESION A LA FDGDON 56 - MODIFICATION DE LA NUMEROTATION AU LIEU-DIT KERMOEL - ECLAIRAGE PUBLIC - RUE DES ANEMONES

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
48

REMBOURSEMENT DES ARRHES, LOCATION DE LA SALLE DES FETE DU 20 ET 21 SEPTEMBRE 2025 - LE MENE

49

AMENAGEMENT DE SECURITE KEROURIOU DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2026

50

AMENAGEMENT DE SECURITE KEROURIOU DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE.

53

PARTICIPATION FINANCIERE 2024 — 2025 POUR LACHAT DE CLES USB POUR LES ELEVES DE CM2 A LA COMMUNE DE CHATELAUDREN-PLOUAGAT

54

PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT SCOLAIRE 2024 A LA COMMUNE DE CHATELAUDREN-PLOUAGAT

56

CADRE DES DEPENSES AUTORISEES AUX COMPTES 6232 ET 6234

25072025

BUDGET COMMUNE — ADMISSION DE TITRES DE RECETTES EN CREANCES ETEINTES

25072025

ACCEPTATION D'UN DON A LA COMMUNE

📄 Autres decisions 7 délibérations
44

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU 20 JUIN 2025

45

MODIFICATION DE LORDRE DU JOUR

46

RAPPORT DACTIVITE LEFF ARMOR COMMUNAUTE

47

DCM2025_047 AVIS PROJET REVISION PLUIH N 1 - LEFF ARMOR

47

REVISION GENERALE N°1 DU PLUIH DE LEFF ARMOR COMMUNAUTE AVIS SUR LE PROJET DE PLUIH ARRETE

25072025

ECLAIRAGE PUBLIC — RUE DES ANEMONES

25072025

ECLAIRAGE PUBLIC — RUE DU MANE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
51

AMENAGEMENT DE SECURITE KEROURIOU — CONVENTION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

57

DROIT DE PREEMPTION URBAIN VENTE HERVE - ALBERT

25072025

MODIFICATION DE LA NUMEROTATION AU LIEU — DIT KERMOEL

🌱 Environnement 3 délibérations
55

DELEGATIONS DE POUVOIR AU MAIRE PENDANT LA PERIODE ESTIVALE

2025

avis sur le projet SAGE Vilaine

25072025

PLAN DE LIMITATION DES POPULATIONS DE RAGONDINS - ADHESION A LA FDGDON 56

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
52

TARIFICATION FORFAITAIRE POUR LA LOCATION DE LA SALLE DES FETE 2025-2026 ASSOCIATION LOISIR DETENTE DE GOUDELIN

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