14 avril 2025
55
délibérations
39
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (55)
18 bis FINANCES — Vote du BP 2025
18 Bp2025
17 FINANCES — Reversement résultat exercice 2024 du budget assainissement
16 FINANCES — Vote taux fdl 2025
Approbation du CFU — annule et remplace
Affectation du Résultat 2024 pour le budget 2025
Vote du budget 2025 — Annule et remplace
Budget Annexe Lotissement Domaine des Landes : Vote du Compte Financier Unique 2024 Delib Rectifiee
Budget Principal : Presentation et Vote du Budget Primitif 2025 Rectifiee
Adhesion A la Centrale dAchat Canut
Vote des Taux dImposition
Affectation du Resultat 2024
Vote des Taux de Fiscalite Directe Locale 2025
Subvention 2025 Epicerie Sociale
Passage A la Nomenclature M57 : Adoption des Durees dAmortissement A Defaut dAmortissement chez le Beneficiaire des Subventions dEquipement Versees
Cloture du Budget Annexe du Lotissement des Grottes
Budget Annexe Lotissement Domaine des Landes : Presentation et Vote du Budget Primitif 2025
Budget Annexe Lotissement Domaine des Landes : Affectation du Resultat 2024
Budget Annexe Lotissement des Grottes : Presentation et Vote du Budget Primitif 2025
Budget Annexe Lotissement des Grottes : Affectation du Resultat 2024
Budget Principal : Presentation et Vote du Budget Primitif 2025
Budget Principal : Affectation du Resultat 2024
Budget Annexe Lotissement Domaine des Landes : Vote du Compte Financier Unique 2024
Budget Annexe Lotissement des Grottes : Vote du Compte Financier Unique 2024
Budget Principal : Vote du Compte Financier Unique 2024
Affectation du résultat 2024 au budget 2025
Affectation du résultat 2024 au budget 2025
Approbation CFU
Dissolution ba assainissement
Compte de Gestion 2024 - Cg 2024
Compte Adminstratif 2024 - Ca 2024
Affectation du Résultat 2024
Budget Primitif 2025 - Bp 2025
Fongibilite des Credits — Exercice 2025
Vote Modification Bp 2025 Lot Ty Forn
DM 1 Ldepassement Credit Cpte 21 Bp
Autorisation de Signature Contrat Canal 2025-2028
Amenagement Service Accueil Monparc
Tarif Cimetiere Duree Concession
20 COMMUNAUTE DE COMMUNES — Groupement de commande vérifications périodiques obligatoires
19 SALLE POLYVALENTE — Changement horaires et tarfis
Approbation pv cm 17 mars 2025
D'ates d'Ouverture du Poste de Secours — S'aison 2025
Creation d'Un Poste dAdjoint Technique
Remboursement Frais Personnel Communal
Creation d'Un Poste dAttache Territorial Principal
Participation Consultation Cdg 35
Centre — Bourg_lancement_consultation_ Entreprises_ Attributon_marches
Incorporation_parcelles
Marche Public de Travaux — Entretien et Modernisation de la Voirie Communale - Programme 2025-2028
Dia 2025-09 Ad 138
Designation d'Un Nouveau Delegue Suppleant au Syndicat de la Piscine de la Conterie
Demande dAutorisation Environnementale de la Societe Enereizh
Renouvellement de la Mise en Oeuvre D'une Démarche de Prévention Incluant la Création de la Fonction Dassistant de Prevention
Motion de Soutien A la Commune de Ouessant au Titre de la Sécurité Maritime
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