Conseil municipal du 2025-05-22

Sai 22 mai 2025 44 délibérations
Document source

44

délibérations

22

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

6

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

44 délibérations - 2025-35 VOIRIE-Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - 2025-31 SUBVENTIONS-Subventions aux associations - 2025-34 DOMAINE ET PATRIMOINE-Vente du terrain cadastré ZV 175 (lotissement Le Gain) - 2025-36 DOMAINE ET PATRIMOINE-Modification du règlement du cimetière - 2025-38 SUBVENTIONS-Demande de subvention du Comité des fêtes - 2025-33 FINANCES-Suppression de la régie photocopie - 2025-32 FINANCES-Demande de subvention à la région et au département (travaux de l'église) - 2025-37 INTERCOMMUNALITÉ-Annulation de la délibération n°2025-06 (contrôle de légalité) - Mise en location des mange-debout - SDIS22 - Fonds de concours pour le parc roulant - M57 - Dépenses à imputer au compte 623 - S.C.o.T.A.E.C de Dinan Agglomération - Mise en uvre du fonds de concours pour le parc roulant du S.D.I.S - Aire de loisirs - fourniture d'une borne P.C - Convention de participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026 - Loudéac Communauté Bretagne Centre - Rapport dactivité et de développement durable 2024 - Programme voirie 2025 - Avenants à la convention de participation financière à lAccueil de Loisirs Sans Hébergement - Tarif repas cantine scolaire Année scolaire 2025/2026 - Acquisition columbarium 4 cases Modèle Arvor 6

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (44)

💶 Finances & Budget 22 délibérations
4

Subventions 2025

2025

2025 — 31 SUBVENTIONS-Subventions aux associations

2025

2025 — 38 SUBVENTIONS-Demande de subvention du Comité des fêtes

2025

2025 — 33 FINANCES-Suppression de la régie photocopie

2025

2025 — 32 FINANCES-Demande de subvention à la région et au département (travaux de l'église)

2025

ECLAIRAGE PUBLIC

2025

DM_Budget

2025

PARTICIPATION PARC ROULANT SDISS22

2025

DEMANDE DE SUBVENTION REGION BRETAGNE

2025

DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT

2025

REMBOURSEMENT DES FRAIS AVANCES PAR MONSIEUR CLAUDE PAPADOPOULOS

2025

REMBOURSEMENT DES FRAIS AVANCES PAR MADAME VIRGINIE ROBIOU

2025

SUBVENTIONS DES ASSOCIATIONS ET AUTRES

2025

REALISATION D'UN EMPRUNT DE 250 000 AUPRES DU CREDIT MUTUEL REMBOURSABLE SUR 20 ANS

22380

Aire de loisirs — fourniture d'une borne P.C

22381

Mise en uvre du fonds de concours pour le parc roulant du S.D.I.S

202519

M57 — Dépenses à imputer au compte 623

202520

SDIS22 — Fonds de concours pour le parc roulant

220525

Convention de participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026

220525

Avenants à la convention de participation financière à lAccueil de Loisirs Sans Hébergement

220525

Tarif repas cantine scolaire Année scolaire 2025/2026

220525

Tarifs location salles communales au 1er janvier 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2025

2025 — 35 VOIRIE-Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

2025

CHOIX PRESTATAIRE TRAVAUX MAISON DU FORGERON

2025

ACHAT ELECTROMENAGER ET ELEMENTS DE CUISINE POUR LA MAISON EN COURS DE REHABILITATION

2025

UTILISATION VESTIAIRES ET TERRAIN DE FOOT PAR COMMUNES VOISINES

2025

TARIFS COMMUNAUX LOGEMENTS COMMUNAUX

2025

CHANGEMENT DE PORTE FENETRES LOGEMENT LE BOUFFO

2025

CHOIX PRESTATAIRE EPARAGE

2025

AVENANT N°1 AU MARCHE AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG LOT N°1 TERRASSEMENT-VOIRIE-ASSAINISSEMENT

220525

Programme voirie 2025

220525

Acquisition columbarium 4 cases Modèle Arvor 6

220525

Acquisition matériel services techniques

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2025

2025 — 34 DOMAINE ET PATRIMOINE-Vente du terrain cadastré ZV 175 (lotissement Le Gain)

2025

2025 — 36 DOMAINE ET PATRIMOINE-Modification du règlement du cimetière

2025

Mise en location des mange-debout

2025

EXPOSITION ITINERANTE CAC SUD 22

2025

PROPOSITION DE VENTE DU CHEMIN COMMUNAL FOND DE LA NOE

22382

S.C.o.T.A.E.C de Dinan Agglomération

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

2025 — 37 INTERCOMMUNALITÉ-Annulation de la délibération n°2025-06 (contrôle de légalité)

2025

MISE A JOUR PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNEES PDIPR

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

DISPOSITIF CHANTIERS ET STAGES A CARACTERE EDUCATIF

220525

Création dun emploi permanent

🌱 Environnement 1 délibération
220525

Loudéac Communauté Bretagne Centre — Rapport dactivité et de développement durable 2024

WEB megalis:2025:23335:2025-05-22
Ouvrir →

📬 Suivre Sai

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.