CM

22 mai 2025

Sai 44 délibérations

44

délibérations

22

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

6

Culture & Patrimoine

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Délibérations (44)

Finances & Budget 22 délibérations
4

Subventions 2025

2025

31 SUBVENTIONS — Subventions aux associations

2025

38 SUBVENTIONS — Demande de subvention du Comité des fêtes

2025

33 FINANCES — Suppression de la régie photocopie

2025

32 FINANCES — Demande de subvention à la région et au département (travaux de l'église)

2025

Eclairage Public

2025

DM_Budget

2025

Participation Parc Roulant Sdiss22

2025

Demande de Subvention Region Bretagne

2025

Demande de Subvention Fonds Vert

2025

Remboursement des Frais Avances par Monsieur Claude Papadopoulos

2025

Remboursement des Frais Avances par Madame Virginie Robiou

2025

Subventions des Associations et Autres

2025

Realisation d'Un Emprunt de 250 000 Aupres du Credit Mutuel Remboursable sur 20 Ans

Aire de loisirs — fourniture d'une borne P.C

Mise en uvre du fonds de concours pour le parc roulant du S.D.I.S

M57 — Dépenses à imputer au compte 623

SDIS22 — Fonds de c'oncours pour le parc roulant

Convention de participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026

Avenants à la convention de participation financière à lAccueil de Loisirs Sans Hébergement

Tarif repas cantine scolaire Année scolaire 2025/2026

Tarifs location salles communales au 1er janvier 2026

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2025

35 VOIRIE — Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

2025

Choix Prestataire Travaux Maison du Forgeron

2025

Achat Electromenager et Elements de Cuisine pour la Maison en Cours de Rehabilitation

2025

Utilisation Vestiaires et Terrain de Foot par Communes Voisines

2025

Tarifs Communaux Logements Communaux

2025

Changement de Porte Fenetres Logement le Bouffo

2025

Choix Prestataire Eparage

2025

Avenant N°1 au Marche Amenagement du Centre Bourg Lot N°1 Terrassement-Voirie-Assainissement

Programme voirie 2025

Acquisition columbarium 4 cases Modèle Arvor 6

Acquisition matériel services techniques

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2025

34 DOMAINE ET PATRIMOINE — Vente du terrain cadastré ZV 175 (lotissement Le Gain)

2025

36 DOMAINE ET PATRIMOINE — Modification du règlement du cimetière

2025

Mise en location des mange-debout

2025

Exposition Itinerante Cac Sud 22

2025

Proposition de Vente du Chemin Communal Fond de la Noe

S.C.o.T.A.E.C de Dinan Agglomération

Autres decisions 2 délibérations
2025

37 INTERCOMMUNALITÉ — Annulation de la délibération n°2025-06 (contrôle de l'égalité)

2025

Mise A Jour Plan Departemental des Itineraires de Promenades et de Randonnees Pdipr

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Dispositif Chantiers et Stages A Caractere Educatif

Création d'un emploi permanent

Environnement 1 délibération

Loudéac Communauté Bretagne Centre — Rapport d'activité et de développement durable 2024

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