4 juin 2025
17
délibérations
8
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Acceptation Indemnite Sinistre Borne Incendie
D — 7.1 Fixation des Durees Damortissements des Biens
D — Budget Commune : Decision Modificative N°1
D — Remboursement aux Elus d'Achats de Materiels et Prestations
D — Social Participation au Repas de Fin dAnnee
Finances — Alsh de Bobital- Proposition de Convention de Participation Financiere au Fonctionnement
Alsh de Quevert — Renouvellement de la Convention de Participation Financiere au Fonctionnement
Finances — Convention Triennale Tarification Sociale Cantines Scolaires 2024 2027
D — Approbation du Proces-Verbal de la Seance du Conseil Municipal en Date du 30 Avril 2025 dont la Secretaire de Seance Etait Madame Francoise Mouchel
D — Composition du Conseil Communautaire - Accord Local sur la Repartition des Sieges Applicable au Prochain Renouvellement General des Conseils Municipaux en 2026
Divers — Clspd Dispositif Demandez Angela - Visite Senat du Cmj- Fien Entente Intercommunale Trevron - Futur Recrutement en Cuisine-
D — Lotissement Communal de la Cheneviere - Commercialisation Prix de Vente au Metre Carre
D — 3.2 CESSION AU DEPARTEMENT 35 DE LA PARCELLE ZP N°48 (pylône téléphonie mobile)
D — la Ginclais Regularisation Fonciere Voie Communale N°138
D — Ressources Humaines - Creation de 4 Postes Permanents
D — Syndicat des Bassins Cotiers de Dol de Bretagne - Conventon pour la Realisation de Restauration de Cours d'Eau - Etang du Haut
Acquisition — Illuminations Fetes de Fin D Annee - Examen Devis Decolum
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