Conseil municipal du 2025-05-26

Lotissement de la Fontaine : attribution du marché

Biens en état d'abandon : modification des orientations

Biens en état d'abandon — B0095, ZH0076, ZD 0038

SIVU — Achat d'un tracteur et ressources humaines

Gestion des logements locatifs

PLUiH — validation dévolution du processus délaboration

Permis de démolir — périmètre d'application

Déclaration de clôture — périmètre d'application

Droit de Préemption Urbain Mise en cohérence des périmètres dapplication avec le PLU révisé

Révision du Plan local d'urbanisme (PLU)_approbation du PLU révisé

Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux au titre des collectivités locales

Activités et prestations des services enfance jeunesse et école de musique : modification des tranches de quotients familiaux année scolaire 2025/2026

Modification du règlement intérieur des temps périscolaires

Activités et prestations du service enfance jeunesse : tarifs de restauration scolaire, dactivités jeunesse et périscolaires année 2025/2026

Renouvellement de la convention relative au poste de manager de commerce

Acquisition d'un panneau numérique

Admission en non valeur

Contrat de territoire 2022 — 2027 / sécurisation de voirie et réfection du campanile

Attribution des subventions aux associations

Convention avec Morbihan énergies pour le financement et la réalisation de travaux déclairage public rénovation de 21 candélabres du poste 25 (chemins piétonniers)

Convention avec Morbihan Energies pour le financement et la réalisation de travaux déclairage public rénovation des luminaires sous le pont SNCF, du poste 31, entre la rue de Kermelin et la rue de Tr

Convention fonds de concours de soutien à l'investissement avec Golfe du Morbihan-Vannes agglomération pour la création d'un ALSH.

Information : réseau Eaux Pluviales Saint Gobrien

Formation personnel

Ligne de trésorerie

Emprunt court terme MAM

prise en charge spectacle

voirie — fauchage bords des routes - choix entreprise

Mise à jour du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs

cantine scolaire : conventions entre l'école et la commune pour les locaux et le personnel

Transfert de compétences assainissements collectifs à la CCKB

Label Ville prudente

Approbation du conseil municipal précédent

Motion de soutien au maintien des horaires actuels du bureau de poste de Saint-Nicolas-Du-Pélem

Avis sur le projet de création d'une chambre funéraire rue Marcel Dassault dans le parc dactivités de Kermelin

Ecole de musique municipale : tarifs 2025-2026

Modalités de réservation des salles municipales en période pré-électorale et électorale

Espace danimation de la vie sociale : demande d'agrément à la CAF

Convention de mise à disposition de locaux à Vannes Relais

Points sur lécole

Règlement intérieur des équipements sportives : ajout du pôle sportif de Kerozer

rectification surface — projet acquisition portion route - val au curé