Conseil municipal du 2025-05-06

Sai 6 mai 2025 31 délibérations
Document source

31

délibérations

10

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

31 délibérations - ASSOCIATION L ARBRE ET LA HAIE CONVENTION 2025 - RODP 2025 - ACQUISITION- DEVIS RIDEAUX CLASSE ECOLE - DIVERS- AUTORISATION DE CELEBRER LES MARIAGES DANS UN AUTRE LIEU QUE LA SALLE DES MARIAGES DE LA MAISON COMMUNE - PHOTOS - VIE COMMUNALE - DEVIS TRAITEUR POUR LE REPAS DES AINES - ECOLE- CHANGEMENT D HORAIRES DE L ECOLE NORBERT GUITTON - PERISCOLAIRE- ELEVES DU DAME ET ACCUIEL PERISCOLAIRE - ECOLE- DEROGATION SECTORISATION SCOLAIRE - RESTAURANT SCOLAIRE - RETOUR COMMISSION 22 AVRIL 2025- ACTIONS MISES EN PLACE POUR REDUCTION DES DECHETS - RESTAURANT SCOLAIRE - BILAN SEMAINE PESEE DES DECHETS ET PLAN ACTION LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE AVEC ACCOMPAGNEMENT DINA - DINAN AGGLOMERATION- BILAN DISTRIBUTION DES COMPOSTEURS - DINAN AGGLOMERATION- EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2023 - TRAVAUX- DEVIS FAUCHAGE - FINANCES- TRAVAUX DE SECURITE ROUTE DE LA CROIX DU CHESNE- CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE EXCEPTIONNELLE AUX EQU - FINANCES- SDIS 22- MISE EN OEUVRE DU FONDS DE CONCOURS POUR LE PARC ROULANT DU SDIS 22 - FINANCES- RESTAURANT SCOLAIRE- SOLLICITATION SUBVENTION DEPARTEMENT AU TUTRE DU CDT 2020 2027 POUR REALISATION PANNEAUX - FINANCES- CONVENTION INTERCOMMUNALE- MISE A DISPOSITION D UN LOCAL D ACCUIEL ET DE SALLES DE REUNION POUR SECTEUR PAROIS - Programme voirie - marché de travaux et plan de financement - Consultation maître d'oeuvre atelier - Examen devis Cerema

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
6

Restauration scolaire : fixation des tarifs pour lannée scolaire 2025-2026

6

Garderie périscolaire : fixation des tarifs pour lannée scolaire 2025-2026

6

Budget Lotissement Clos du Verger : souscription dun emprunt

6

Passerelle de la Née : autorisation au maire pour solliciter une subvention complémentaire (DETR)

18

Consultation maître d'oeuvre atelier

19

Examen devis Cerema

20250501

FINANCES — CONVENTION INTERCOMMUNALE- MISE A DISPOSITION D UN LOCAL D ACCUIEL ET DE SALLES DE REUNION POUR SECTEUR PAROISSIAL

20250502

FINANCES — RESTAURANT SCOLAIRE- SOLLICITATION SUBVENTION DEPARTEMENT AU TUTRE DU CDT 2020 2027 POUR REALISATION PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES

20250503

FINANCES — SDIS 22- MISE EN OEUVRE DU FONDS DE CONCOURS POUR LE PARC ROULANT DU SDIS 22

20250504

FINANCES — TRAVAUX DE SECURITE ROUTE DE LA CROIX DU CHESNE- CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE EXCEPTIONNELLE AUX EQUIPEMENTS PUBLICS AVEC COMMUNE DE DINAN

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
6

Réhabilitation de la voie communale n°14 : attribution du marché de travaux

16

Programme voirie — marché de travaux et plan de financement

20250505

TRAVAUX — DEVIS FAUCHAGE

20250506

ACQUISITION — DEVIS RIDEAUX CLASSE ECOLE

20250514

VIE COMMUNALE — DEVIS TRAITEUR POUR LE REPAS DES AINES

202505040

2025 05 040 Opérations « Agrandissement de la cantine scolaire et rénovation des locaux du 1er étage de la mairie » Validation des Avants projets définitifs (APD) et lancement de la phase PRO

📄 Autres decisions 4 délibérations
6

La Poste : convention « point de service ruralité »

20250508

DINAN AGGLOMERATION — BILAN DISTRIBUTION DES COMPOSTEURS

20250513

ECOLE — CHANGEMENT D HORAIRES DE L ECOLE NORBERT GUITTON

20250515

DIVERS — AUTORISATION DE CELEBRER LES MARIAGES DANS UN AUTRE LIEU QUE LA SALLE DES MARIAGES DE LA MAISON COMMUNE - PHOTOS AERIENNES

🎓 Éducation 4 délibérations
20250509

RESTAURANT SCOLAIRE — BILAN SEMAINE PESEE DES DECHETS ET PLAN ACTION LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE AVEC ACCOMPAGNEMENT DINAN AGGLOMERATION

20250510

RESTAURANT SCOLAIRE — RETOUR COMMISSION 22 AVRIL 2025- ACTIONS MISES EN PLACE POUR REDUCTION DES DECHETS

20250511

ECOLE — DEROGATION SECTORISATION SCOLAIRE

20250512

PERISCOLAIRE — ELEVES DU DAME ET ACCUIEL PERISCOLAIRE

🌱 Environnement 3 délibérations
6

De lOust à Brocéliande Communauté : convention de mise à disposition de service partagé (voirie, patrimoine, déchets, urbanisme)

25

ASSOCIATION L ARBRE ET LA HAIE CONVENTION 2025

20250507

DINAN AGGLOMERATION — EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2023

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
6

Lotissement Clos du Verger : autorisation donnée au maire ou son représentant pour signer les actes notariés de vente de terrains

17

Clause révision loyer presbytère

25

RODP 2025

🏛️ Administration 1 délibération
6

Adoption du procès — verbal de la réunion du 09 avril 2025

WEB megalis:2025:23335:2025-05-06
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