CM

29 avril 2025

Sai 16 délibérations

16

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2025

CESSION DUNE PARCELLE DE TERRAIN A M. Patrick LE THELLEC

2025

PLU — Projet dAmenagement et de Developpement Durables

2025

PLU — Prescription Complementaire de la Revision du Pos en PLU

2025

GMVA — convention de gestion en flux de réservation des logements sociaux au titre des collectivités locales des droits de réservation

2025

Révision du PLU — debat complementaire sur les orientations generales du PADD

Participation frais de fct école de Quédillac - année 2024/2025

DECOLUM - Devis illuminations de Noël

SMACL - Avenant au contrat dassurance jusqu'au 31-12-2026

Ecole St Joseph de Quédillac - demande de réévaluation participation cantine

Réfection des trottoirs rue des rompées - Choix de lentreprise de travaux

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Creation d une régie de recette liste d attente mouillages et locations temporaires journalieres des mouillages

2025

Financement city stade — Demande de subvention aupres lAgence Nationale du Sport

2025

Décision modificative n°1 budget commune

2025

Décision modificative n°1 budget mouillages

Autres decisions 2 délibérations

Approbation du PV de la séance du 1er avril 2025

DA - RPQS Assainissement - année 2023

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