Conseil municipal du 2025-04-29
16
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
Synthèse
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CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A M. Patrick LE THELLEC
PLU — PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
PLU — PRESCRIPTION COMPLEMENTAIRE DE LA REVISION DU POS EN PLU
2025 — 026 -GMVA - convention de gestion en flux de réservation des logements sociaux au titre des collectivités locales des droits de réservation
2025 — 023 -Révision du PLU - debat complementaire sur les orientations generales du PADD
DELIB 2025 — 04-12 - Participation frais de fct école de Quédillac - année 2024/2025
DELIB 2025 — 04-13 - DECOLUM - Devis illuminations de Noël
DELIB 2025 — 04-14 - SMACL - Avenant au contrat d'assurance jusqu'au 31-12-2026
DELIB 2025 — 04-15 - Ecole St Joseph de Quédillac - demande de réévaluation participation cantine
DELIB 2025 — 04-16 - Réfection des trottoirs rue des rompées - Choix de l'entreprise de travaux
2025 — 028 - Creation d une régie de recette liste d attente mouillages et locations temporaires journalieres des mouillages
2025 — 027 - Financement city stade - Demande de subvention aupres l'Agence Nationale du Sport
2025 — 025 -Décision modificative n°1 budget commune
2025 — 024 -Décision modificative n°1 budget mouillages
DELIB 2025 — 04-11 - Approbation du PV de la séance du 1er avril 2025
DELIB 2025 — 04-17 - DA - RPQS Assainissement - année 2023
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