Conseil municipal du 2026-03-23

Sai 23 mars 2026 12 délibérations
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12

délibérations

5

Autres decisions

3

Administration

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Remboursement des frais de déplacement des membres du conseil municipal - Renouvellement d_un emploi de collaborateur de cabinet à compter du 20 mars 2026 - Délégations d_attributions du Conseil Municipal au Maire (article L. 2122-22 du CGCT) - Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués - Mandat 2026_2032 - Remboursement des frais de garde d_enfants ou d_assistance aux personnes âgées, handicapées en raison de la participatio - Établissement du tableau du conseil municipal - Détermination du nombre d_adjoints au maire - Charte de l_élu local - Lecture et remise - Élection des adjoints au maire - Élection du Maire - Installation du nouveau conseil municipal - Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivité

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2026

Remboursement des frais de déplacement des membres du conseil municipal

2026

Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués - Mandat 2026_2032

2026

Détermination du nombre d_adjoints au maire

2026

Charte de l_élu local — Lecture et remise

2026

Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 28 novembre 2025 au 13 mars 2026

🏛️ Administration 3 délibérations
2026

Délégations d_attributions du Conseil Municipal au Maire (article L. 2122-22 du CGCT)

2026

Élection des adjoints au maire

2026

Élection du Maire

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

Établissement du tableau du conseil municipal

2026

Installation du nouveau conseil municipal

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Renouvellement d_un emploi de collaborateur de cabinet à compter du 20 mars 2026

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026

Remboursement des frais de garde d_enfants ou d_assistance aux personnes âgées, handicapées en raison de la participation des élus aux réunions obligatoires

WEB scdl:21350278400019:2026-03-23
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