13 mars 2025
42
délibérations
20
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (42)
Vote du Budget Primitif 2025 Budget Assainissement
Affectation du Resultat Commune
Vote des Taux des Impots Directs Locaux 2025
Affectation du Resultat Assainissement
Participation du Budget Assainissement pour la Mise A Disposition du Personnel A lEntretien de la Station
Remboursement des Frais de Deplacement de Monsieur Frederic Chevillon
Financement Projet Velo pour les Enfants
C'orrection sur Amortissements Anterieurs
Achat d'Une Table de Ping Pong
Lotissement le Domaine des Landes : Avance Remboursable du Budget Principal au Budget Annexe Lotissement
Participation A un Voyage Scolaire de l'Ecole Publique de Saint-Ganton
Vote des Subventions 2025
Mise en Place du Compte Financier Unique
Rapport d'orientations budgétaires Budget 2025
Versement d'une avance sur subvention au CCAS
Remboursement Frais Avances par l Association des Jeunes
Subventions communales 2025
Participation Ecole Privee Corlay
Ecole Publique de Corlay Fargantine
Ecole Publique de Corlay Fargantine
Convention pour le Controle des Appareils de Defense Contre lIncendie
C'urage de Fosses 2025 : Choix de l'Entreprise
Pata 2025 : Choix de lEntreprise
Dia de Biens Soumis au DPU Ab 443 et Zh 434
Recensement 2025 prime enquête familles
Demande de Permis Exclusif de Recherches de Mines D'it "taranis"
Avis sur la Demande dAutorisation Environnementale Presentee par SAS Landiset A St Ganton
Bilan 2ème période TEN
Approbation charte ANPCEN
Avis sur Demande de Double — Rattachement des Eleves de St Just aux Colleges Publics de Redon et de Guipry
Commission accessibilité remplacement membre
DSIO — CFR-CharteMegalis 2025 Commune
Autorisation Donnee au Maire pour Ester en Justice
Adjoint Technique : Recrutement d'Un Contractuel A la Suite d'Un Accroissement Temporaire d'Activite
Convention AESH sur le temps méridien
Modification du tableau des effectifs
Modification du Reglement de la Salle de Cojoux
Cession Chemin Rural 146
Avenant 1 Convention gestion eaux pluviales urbaines
Creation d'Une Commission Informatique
D'econstruction logement social rue Galilee
Approbation APD Bâtiment périscolaire Julie Daubié
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