CM

13 mars 2025

Sai 42 délibérations

42

délibérations

20

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

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Délibérations (42)

Finances & Budget 20 délibérations
2025

Vote du Budget Primitif 2025 Budget Assainissement

2025

Affectation du Resultat Commune

2025

Vote des Taux des Impots Directs Locaux 2025

2025

Affectation du Resultat Assainissement

2025

Participation du Budget Assainissement pour la Mise A Disposition du Personnel A lEntretien de la Station

2025

Remboursement des Frais de Deplacement de Monsieur Frederic Chevillon

2025

Financement Projet Velo pour les Enfants

2025

C'orrection sur Amortissements Anterieurs

2025

Achat d'Une Table de Ping Pong

2025

Lotissement le Domaine des Landes : Avance Remboursable du Budget Principal au Budget Annexe Lotissement

2025

Participation A un Voyage Scolaire de l'Ecole Publique de Saint-Ganton

2025

Vote des Subventions 2025

2025

Mise en Place du Compte Financier Unique

2025

Rapport d'orientations budgétaires Budget 2025

2025

Versement d'une avance sur subvention au CCAS

3005

Remboursement Frais Avances par l Association des Jeunes

Subventions communales 2025

Participation Ecole Privee Corlay

Ecole Publique de Corlay Fargantine

Ecole Publique de Corlay Fargantine

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Convention pour le Controle des Appareils de Defense Contre lIncendie

2025

C'urage de Fosses 2025 : Choix de l'Entreprise

2025

Pata 2025 : Choix de lEntreprise

2025

Dia de Biens Soumis au DPU Ab 443 et Zh 434

2025

Recensement 2025 prime enquête familles

Environnement 4 délibérations
2025

Demande de Permis Exclusif de Recherches de Mines D'it "taranis"

2025

Avis sur la Demande dAutorisation Environnementale Presentee par SAS Landiset A St Ganton

2025

Bilan 2ème période TEN

2025

Approbation charte ANPCEN

Autres decisions 4 délibérations
2025

Avis sur Demande de Double — Rattachement des Eleves de St Just aux Colleges Publics de Redon et de Guipry

2025

Commission accessibilité remplacement membre

2025

DSIO — CFR-CharteMegalis 2025 Commune

Autorisation Donnee au Maire pour Ester en Justice

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Adjoint Technique : Recrutement d'Un Contractuel A la Suite d'Un Accroissement Temporaire d'Activite

2025

Convention AESH sur le temps méridien

2025

Modification du tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Modification du Reglement de la Salle de Cojoux

2025

Cession Chemin Rural 146

2025

Avenant 1 Convention gestion eaux pluviales urbaines

Numérique 1 délibération
2025

Creation d'Une Commission Informatique

Social & Santé 1 délibération
2025

D'econstruction logement social rue Galilee

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Approbation APD Bâtiment périscolaire Julie Daubié

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