Conseil municipal du 2025-04-25

Sai 25 avril 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D-Risque prévoyance - D-Intercommunalité : accord local pour la représentation des communes lors du prochain renouvellement des exécutifs loca - D-Intercommunalité : groupement de commande : vérifications périodiques obligatoires - D-Programme local d'habitat 2025-2030 - DETERMINATION TARIFS PERTE OU CASSE VAISSELLE DES SALLES - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2023 - ETUDE DES DEVIS ENTRETIEN VOIRIE GUYAC ET BOURG - AVIS SUR LE SCOT

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20250425

D — Intercommunalité : groupement de commande : vérifications périodiques obligatoires

20250425

D — Programme local d'habitat 2025-2030

202503002

AVIS SUR LE SCOT

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202503003

ETUDE DES DEVIS ENTRETIEN VOIRIE GUYAC ET BOURG

202503004

DETERMINATION TARIFS PERTE OU CASSE VAISSELLE DES SALLES

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250425

D — Risque prévoyance

📄 Autres decisions 1 délibération
20250425

D — Intercommunalité : accord local pour la représentation des communes lors du prochain renouvellement des exécutifs locaux

🌱 Environnement 1 délibération
202503001

RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2023

WEB megalis:2025:23335:2025-04-25
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