Conseil municipal du 2026-03-06

Sai 6 mars 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

8

Finances & Budget

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - CONCESSION BEZIA_ABANDON_RETROCESSION - PARTICIPATION SKOL DIWAN - BA LOTISSEMENT DES HERISSONS 2026 - BP COMMUNE 2026 - VOTE DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2026 - MOTION SDEF RELATIVE AUX ENFOUISSEMENT DES COORDONNEES DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE DE ORANGE ET DE - CONTRAT DE PRESTATION APAVE_VERICATION DU MAINTIEN EN ETAT DE CONFORMITE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION ACTIVITECIRQUE_ECOLE DU CRAGOU - AVENANTS ESPACE COUROT - AVENANTS CHAUFFERIE ECOLE - D01_2026_ACTUALISATION DE LA ZONE DE PRÉEMPTION DÉPARTEMENTALE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2

PARTICIPATION SKOL DIWAN

3

AVENANTS CHAUFFERIE ECOLE

4

AVENANTS ESPACE COUROT

7

CONTRAT DE PRESTATION APAVE_VERICATION DU MAINTIEN EN ETAT DE CONFORMITE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES

8

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION ACTIVITECIRQUE_ECOLE DU CRAGOU

9

VOTE DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2026

10

BP COMMUNE 2026

11

BA LOTISSEMENT DES HERISSONS 2026

🌱 Environnement 2 délibérations
1

D01_2026_ACTUALISATION DE LA ZONE DE PRÉEMPTION DÉPARTEMENTALE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES

6

MOTION SDEF RELATIVE AUX ENFOUISSEMENT DES COORDONNEES DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE DE ORANGE ET DES RESEAUX

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
5

CONCESSION BEZIA_ABANDON_RETROCESSION

WEB scdl:21290034400012:2026-03-06
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