3 mars 2025
54
délibérations
24
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (54)
Subvention aux associations 2025
Cad'eau départ en retraite d'un agent communal
D — Cout revient repas restaurant scolaire 2025
D — Tarifs communaux 2025
Expo plein air subvention région BZH
Participation contrat asso EPR
Vote subventions participations 2025
D — Finances Debat D'orientations Budgetaires 2025
D — Budget Admission en Non Valeurs - Budget Principal
D — Budget Admission en Creances Eteintes - Budget Principal
Budget Principal Commune : Ouverture de Crédits 2025
Budget Principal Commune : Approbation du compte de gestion 2024
Budget Principal Commune : Approbation du compte administratif 2024
Budget Principal Commune : Approbation du compte administratif 2024
Budget Annexe Salle Polyvalente : Approbation du compte de gestion 2024
Budget Annexe Salle Polyvalente : Approbation du compte administratif 2024
Budget Annexe Fort Saint — Père : Approbation du compte de gestion 2024
Budget Annexe Fort Saint — Père : Approbation du compte administratif 2024
Vote des subventions communales / hors commune ANNEE 2025
Vote de subvention communale pour l'association La Vague des Mots ANNEE 2025
Vote de subvention communale pour l'Ecole Privée - UDOGEC ANNEE 2025
Vote de subvention communale pour l'organisation de lédition 2025 de la « Route du jeu »
Finances — Subventions 2025
Alsh Participation Communale
Devis modification éclairage petite salle polyvalente
Contrat balayage des rues 2025
Choix des entreprises pour travaux assainissement
D — Consultation menuiseries presbytère
D — Chaudières bibliothèque restaurant scolaire
D — Pole Sante - Approbation du Forfait Definitif pour la Mission de Maitrise Doeuvre
D — AMENAGEMENT DU TERRITOIRE SECTEUR COTTEREUIL VENTE PARCELLES ZP 22, 23 et 1060 GROUPE LAUNAY APPROBATION DE LAVENANT N°1 AU COMPROMIS DE VENTE
Modification du plan — Cahier de Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (C.P.A.P.E) - ZAC Cur de Village secteur E2
Régularisation foncière — ZAC Cur de Village
PSC kit
Passerelle étang
RODP fibre
Journée cap ados
Mobilier urbain totem et mange debout
D — Secteur Cottereuil Approbation du Projet Urbain Partenarial Modifie avec le Groupe Launay et Rennes Metropole
Nomination du secrétaire de séance
D — Convention breizhieuses 2025
D — Convention tripartite eau potable rue du rocher
D — Convention effacement poteaux télécom
D — Convention pluriannuelle bibliothèque réseau CCBR
Convention d'occupation temporaire de la toiture de l'école élémentaire publique « Théodore CHALMEL » aux fins d'installation et d'exploitation d'une c'entrale photovoltaïque
D — Mode et montant de la participation PSC santé CDG 35
Modification du tableau des emplois
Mise en place d'un régime c'ollectif risque s'anté
Rh Protection Sociale Complementaire Marche
Approbation procès — verbal du 04 février 2025
Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 9 décembre 2024
D — Election D'un Nouveau Membre du Syndicat Intercommunal de la Piscine et Nouvelle Composition des Syndicats Intercommunaux
Modification statutaire de Saint — Malo Agglomération - Prise de compétences « projets de solidarités » et France Services - Mise à jour des compétences
Environnement Projet Eoliens la Saussinais
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