18 mars 2025
22
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Convention_partenariat_gestion_point_c'ontact_agence_postale
— Devis HAOUISEE - Travaux réseaux eaux pluviales
— Devis GASREL - Réfection chemin La Menillière
— Entreprise LECHEVESTRIER - Dde paiement FA davril 2023 pour des prestations de juillet 2023
— Devis panneau dépôt de pain
— GP ETUDES - Maitrise duvre pour la réfection des trottoirs rue des rompées et conidret
— Devis pour tableau de classement de la voirie communale
— STGS - Convention de contrôle des PEI
— QUALICONSULT - Avenant vérification balançoire
— ADEFI - Contrat de maintenance extincteurs alarme incendie et éclairage de sécurité
Emprunt
Rpi charges sociales 2025
Taux impots locaux 2025
Subventions_2025
Dde fonds concours petites communes
— Demandes de subvention pour voyages et sorties scolaires
— Demandes de subvention pour voyages et sorties scolaires
— CAULNES - Demande de subvention atelier école du cirque
Approbation pv cm 21 janvier 2025
— Approbation du PV de la séance du 4 février 2025
Modification lignes directrices gestion rh
— Procédure de rectification cadastrale - rue des anciennes halles et rue du pont des 3 arches
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