6 février 2025
53
délibérations
18
Finances & Budget
11
Autres decisions
9
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (53)
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement de Rennes Métropole - Exercice 2023
Délibération portant modification de la délibération n_2024_161 du 5 décembre 2024 (Garantie d'emprunt_ Maison Familiale Urbaine de Saint-Grégoire)_Modification des c'aractéristiques du prêt
Demande de Subvention de l Union Football C'aradeuc
Demande de Subvention Ape
Compte Administratif 2024 de la Commune
Compte Administratif 2024 Assainissement
Compte Administratif 2024 du CCAS Dissous le 31 12 2024
Compte de Gestion 2024 Commune
Compte de Gestion 2024 Assainissement
Compte de Gestion 2024 pour le CCAS D'issous le 31 D'ecembre 2024
Compte de Gestion 2024 pour la Commune
Compte de Gestion 2024 pour l Assainissement
Compte de Gestion 2024 pour le CCAS D'issous le 31 D'ec 2024
D'otation recensement de la population
Paiement des factures d'investissement avant Budget
Révision des tarifs communaux au 1er janvier 2025
Participation aux frais de fonctionnement de l'école Saint-Pierre - Année 2025/2025
Adhésion à l'Association Ferroviaire Bretagne Nord
Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 27 novembre 2024 au 27 janvier 2025
Dénomination de la voie anciennement dénommée « rue de l'Abbé Pierre »
Pv de la Seance du CM du 12 Decembre 2024
Devis et vérification périodique des installations électriques et de gaz
Augmentation des loyers communaux au 1er juillet 2024
Cric tracteur tondeuse KUBOTA
Délibération CM 06 — 02-2025- Remplacement du moteur de la Mise en volée de la Cloche N°3
Contrôle et vérification annuellles des aires de jeux
Atelier communal choix des entreprises
Autorisation pour le paiement des repas distribués de septembre à décembre à la commune de Trébry
Regularisation Documents Tresorerie
Restauration municipale — Contrat de prestation de services - Commune de Vezin-le-Coquet
Convention opérationnelle droit de préemption SEMOP
Acquisition immobiliere : Maison du 9, Rue du Menhir - ANNULE ET REMPLACE
D_constat Delai Execution des Travaux de Rehabilitation Thermique de la Residence de la Gerbe D Or
D_constat Delai Execution Travaux Residence la Gerbe D Or
Acquisition immobilière — Maison du 9, Rue du Menhir
Contrat de Territoire Réhabilitation de la Mairie
SDE22 — Effacement de réseaux à la Ville-es-Brets
Devis de lentreprise Qualicité pour laire de jeux
Création de poste — Adjoint administratif
Création de vacations manifestations — Evénements, fêtes et cérémonies
Personnel communal — Création de postes non permanents pour remplacement dagents - Année 2025
Personnel communal — Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité - Année 2025
Devis matériel administratif pour le Secrétariat de mairie
Emploi Associatif ASCRL — Renouvellement de la Convention
Librairie Mouche_Médiathèque de Saint — Grégoire - Convention de partenariat
Cession d'une parcelle (AV 282p) au profit d'une c'opropriété
Désaffectation et déclassement d'un bien relevant du domaine public (AV 282)
Participation frais de transport scolaire
Participation frais de voyages scolaires
Rennes Métropole — Rapport d'activités et développement durable - Année 2023
Rennes Métropole — Service public de prévention et de gestion des déchets - Rapport d'activité 2023
Approbation du Compte — Rendu du Conseil Municipal en Date du 14 Novembre 2024
Création d'une Société Publique Locale dans le domaine du tourisme
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