CM

6 février 2025

Sai 53 délibérations

53

délibérations

18

Finances & Budget

11

Autres decisions

9

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (53)

Finances & Budget 18 délibérations
2025

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement de Rennes Métropole - Exercice 2023

2025

Délibération portant modification de la délibération n_2024_161 du 5 décembre 2024 (Garantie d'emprunt_ Maison Familiale Urbaine de Saint-Grégoire)_Modification des c'aractéristiques du prêt

2025

Demande de Subvention de l Union Football C'aradeuc

2025

Demande de Subvention Ape

2025

Compte Administratif 2024 de la Commune

2025

Compte Administratif 2024 Assainissement

2025

Compte Administratif 2024 du CCAS Dissous le 31 12 2024

2025

Compte de Gestion 2024 Commune

2025

Compte de Gestion 2024 Assainissement

2025

Compte de Gestion 2024 pour le CCAS D'issous le 31 D'ecembre 2024

2025

Compte de Gestion 2024 pour la Commune

2025

Compte de Gestion 2024 pour l Assainissement

2025

Compte de Gestion 2024 pour le CCAS D'issous le 31 D'ec 2024

2025

D'otation recensement de la population

2025

Paiement des factures d'investissement avant Budget

2025

Révision des tarifs communaux au 1er janvier 2025

Participation aux frais de fonctionnement de l'école Saint-Pierre - Année 2025/2025

Adhésion à l'Association Ferroviaire Bretagne Nord

Autres decisions 11 délibérations
2025

Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 27 novembre 2024 au 27 janvier 2025

2025

Dénomination de la voie anciennement dénommée « rue de l'Abbé Pierre »

2025

Pv de la Seance du CM du 12 Decembre 2024

2025

Devis et vérification périodique des installations électriques et de gaz

2025

Augmentation des loyers communaux au 1er juillet 2024

2025

Cric tracteur tondeuse KUBOTA

2025

Délibération CM 06 — 02-2025- Remplacement du moteur de la Mise en volée de la Cloche N°3

2025

Contrôle et vérification annuellles des aires de jeux

Atelier communal choix des entreprises

Autorisation pour le paiement des repas distribués de septembre à décembre à la commune de Trébry

Regularisation Documents Tresorerie

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2025

Restauration municipale — Contrat de prestation de services - Commune de Vezin-le-Coquet

2025

Convention opérationnelle droit de préemption SEMOP

2025

Acquisition immobiliere : Maison du 9, Rue du Menhir - ANNULE ET REMPLACE

2025

D_constat Delai Execution des Travaux de Rehabilitation Thermique de la Residence de la Gerbe D Or

2025

D_constat Delai Execution Travaux Residence la Gerbe D Or

2025

Acquisition immobilière — Maison du 9, Rue du Menhir

2025

Contrat de Territoire Réhabilitation de la Mairie

SDE22 — Effacement de réseaux à la Ville-es-Brets

Devis de lentreprise Qualicité pour laire de jeux

Ressources humaines 6 délibérations
2025

Création de poste — Adjoint administratif

2025

Création de vacations manifestations — Evénements, fêtes et cérémonies

2025

Personnel communal — Création de postes non permanents pour remplacement dagents - Année 2025

2025

Personnel communal — Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité - Année 2025

2025

Devis matériel administratif pour le Secrétariat de mairie

2025

Emploi Associatif ASCRL — Renouvellement de la Convention

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Librairie Mouche_Médiathèque de Saint — Grégoire - Convention de partenariat

2025

Cession d'une parcelle (AV 282p) au profit d'une c'opropriété

2025

Désaffectation et déclassement d'un bien relevant du domaine public (AV 282)

Sport 2 délibérations
2025

Participation frais de transport scolaire

2025

Participation frais de voyages scolaires

Environnement 1 délibération
2025

Rennes Métropole — Rapport d'activités et développement durable - Année 2023

Social & Santé 1 délibération
2025

Rennes Métropole — Service public de prévention et de gestion des déchets - Rapport d'activité 2023

Sécurité 1 délibération
2025

Approbation du Compte — Rendu du Conseil Municipal en Date du 14 Novembre 2024

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Création d'une Société Publique Locale dans le domaine du tourisme

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