CM

6 mars 2025

Sai 27 délibérations

27

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

7

Ressources humaines

5

Culture & Patrimoine

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Délibérations (27)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2025

12 COMMANDE PUBLIQUE — Lotissement des pierres bleues - Avenants aux lots n°01 et n°02

2025

14 COMMANDE PUBLIQUE Avenant au marché de maîtrise duvre de la salle commune

2025

15 COMMANDE PUBLIQUE — Marché de travaux durgence de l'église - Avenant n°02 au Lot n°05 (Couverture)

2025 03 005 Opération Panneaux photovoltaïques _ Boulangerie - choix du système dinstallation et de lentreprise

2025 03 006 Opération Salle plurivalente - Proposition dassistance à maitrise douvrage

2025 03 007 Opérations « Agrandissement de la cantine et rénovation du 1er étage de la mairie » _ Validation des avant-projets sommaires (APS)

2025 03 008 Agence postale communale _ Proposition de renouvellement de la convention de partenariat avec La Poste

2025 03 009 Déchets verts_ devis pour broyage

2025 03 016 Assainissement création d'une nouvelle station dépuration Diagnostic des zones humides

Ressources humaines 7 délibérations
2025

18 FONCTION PUBLIQUE — Consultation PSC - Participation sociale complémentaire risque santé (ex participation mutuelle)

2025 03 012 Ressources humaines Création et suppression d'emploi dadjoint technique territorial dans le cadre d'un avancement de grade

2025 03 010 Ressources Humaines_ Modification de la durée hebdomadaire du deuxième poste temporaire aux services périscolaires

2025 03 011 Ressources Humaines Modification de la durée hebdomadaire d'un poste permanent aux services péri et extrascolaires

2025 03 013 Ressources humaines Création et suppression d'emploi dadjoint d'animation principal de 1ère classe territorial dans le cadre d'un avancement de grade

2025 03 014 Ressources humaines Création et suppression d'emploi dadjoint d'animation dans le cadre d'un avancement de grade

2025 03 015 Ressources humaines Création et suppression d'emploi de rédacteur territorial dans le cadre d'un avancement de grade

Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

10 DOMAINE ET PATRIMOINE — Projet de parc éolien à la Noë-Blanche - Avis du conseil

2025

11 DOMAINE ET PATRIMOINE — Projet de parc éolien à Saint-Ganton - Avis initial sur le projet

2025

13 DOMAINE ET PATRIMOINE — Lotissement des pierres bleues - Vente du lot n°06

Convention Poste Enedis

2025 03 017 Fougères Agglomération_ projet de circuit de randonnées « des Picaous »

Finances & Budget 3 délibérations
2025

16 FINANCES — Participation de la Commune aux dépenses électriques du chantier de l'église

2025

19 FINANCES — M57 Application de la fongibilité des crédits

Ouverture par Anticipation des Credits D Investissements

Autres decisions 2 délibérations
2

Partenariat projet solidaire

Approbation Pv du 03022025

Sport 1 délibération
2025

17 TRANSPORTS — Renouvellement de la convention de délégation de compétence avec la région pour le transport délèves

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